LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Jane X..., demeurant à Montemboeuf (Charente), "l'Arbre", 2°/ Monsieur Fernand

Florence Jane F..., épouse D..., demeurant à Paris (16e), ..., 6°) Madame Y... Michèle, demeurant à Paris (16e), ... II, tous pris en leur qualité d'héritiers de Monsieur Y...

Z..., surveillant de centrale thermique, stagiaire SAR Electricité de France, demeurant à Porcheville (Yvelines), 8°/ Madame Janny Z..., épouse de Monsieur C..., demeurant A ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Margaret, Jane Y... née X..., demeurant Lands End RT3, ..., Maryland

agricoles (CRAMA) du Nord, Groupama, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1°/ de Mme Jany

Ludovic O..., 5 / de Mme Rose-Marie B..., 6 / de Mme Jacqueline L..., 7 / de Mme Anne-Véronique S..., 8 / de Mme Jane Y..., 9 / de Mme Pascale Z..., 10 / de Mme Joëlle P..., 11 / de

Cette zone s'étend au Sud-Ouest du bourg et au nord de la zone naturelle composée de boisements à proximité du ru du Jard. 14.

des infractions constatées les 25 août 2017 à Paris (4 points), 10 septembre 2017 à Saint-Loup d'Ordon (3 points), 18 février 2018 à 17h31 à Poncin (2 points), 21 mai 2018 à 19h01 à Montereau-sur-le-Jard

familiales de Fort-de-France, en date du 14 Octobre 2011, enregistrée sous le no 11/ 01944 APPELANT : Monsieur Stéphane David X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Marie-Line SALGUES-JAN

Jan Martin, premier conseiller, pour prendre les ordonnances mentionnées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative dans les dossiers qui lui sont affectés.

Jan Martin, premier conseiller, pour prendre les ordonnances mentionnées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative dans les dossiers qui lui sont affectés.

B A demeurant 2 rue Parfait Jans à Levallois-Perret (92300) contre l'ordonnance n° 2302916 du 8 mars 2023 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté sa demande

[O] ne démontre pas que la prestation supplémentaire de rénovation des jantes et des montants intérieurs pour un total de 819 €, aurait été convenue avec M.

L'article L. 6147-7 (L. no 2002-73 du 17 janv. 2002, art. 11) ''(Ord. no 2018-20 du 17 janv. 2018, art. 25) '«I. '» '(Ord. no 2017-31 du 12 janv. 2017, art. 1er)'énonce :' «Les hôpitaux des armées, placés

. : Com. 8 janv. 2020, n° 18-16295 ; Com. 1er juill. 2020, n° 18-23552).

L'expert a noté que les roues arrières étaient à jantes " tubeless " et n'auraient pas dû comporter de chambres à air.

s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 17539/03 by Jaroslav ŠEBÍK and Jana

sF3B96856 { width:11.87pt; display:inline-block } .s82B56815 { width:201.76pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 10101/04 by Jan