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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

643a423ad83dbd04f5fb2923

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Elle s'en est prise ouvertement d'un geste violent envers [E], elle a hurlé dans tout le magasin à plusieurs reprises et à également pris le client à parti pour «'faire remarquer l'ambiance dans laquelle

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a31

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

comportementaux et une attitude agressive vis-à-vis de vos collègues de travail, en particulier avec le Docteur [P], avec notamment des accès de colère, des propos désobligeants ainsi que des cris et hurlements

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd9ed41e993c82d9daedf08

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

De plus, vous contestez systématiquement tout changement dans l'organisation de l'agence en n'hésitant pas à hurler dans nos locaux sans vous soucier de la présence de clients.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab0

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

parce qu'il était paresseux et ne voulait pas travailler, qu'alors que le chef lui avait demandé d'apporter de la nourriture de la cuisine à la cantine à l'aide de la voiture de golf, Mme [C] lui a hurlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01374

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[J] hurler ou parler très haut, et que la salariée pleurait, qu'il indique cependant ne pas avoir été en mesure d'entendre ou de comprendre des propos précis, même si selon lui : « c'était devenu comme

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a617e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CARRE BLANC DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Etienne ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

impliquant une vingtaine de personnes formant un groupe, avec un scooter qui tournait autour, des détonations et des chiens ... tandis que Mme Amélie G... a confirmé avoir entendu des coups de feu et des hurlements

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f56db7cff8efb7357725

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ISOPAN FRANCE [Adresse 1] [Localité 15] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, absente à l'audience ordonnance d'irrecevabilité des conclusions le 12/09/24 Société ISOPAN

Source officielle
TJ

Référés

67f825d5cf40727a0044373d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

immatriculée au RCS d’[Localité 24] sous le n° 802 240 184, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Patrice HUGEL

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

67ee196a6cff766e94e389f4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

1966 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 2] Madame [C] [P] épouse [G] née le 28 Avril 1973 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 2] Représentés par Me Valentin VACHER substituant Me Patrice HUGEL

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66162bd799851e0008f1e516

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

d'inscription au RG de première instance 22/00402 ARRET DU 09 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [X] [G] né le 14 Novembre 1954 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Patrice HUGEL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6438f233a942a604f5e9338d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

AVRIL 2023 APPELANTE : SNC BOUGREL LECACHEUR N° SIRET : 413 248 006 [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée la SCP FERRETTI HUREL

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

653b58e4502b828318c4e335

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

0569 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 26 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Madame [R] [V] épouse [L] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier FERRETTI, substitué par Me HUREL

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CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01924_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2021, la SARL ACEMO, représentée par la SCP Ferretti-Hurel-Leplatois, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, au rejet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202579_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

C, de Me Hurel, représentant Mme J, et de Mme I, représentant la commune de Caen. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:1016DEC001172085

Admin. suprême

16 octobre 1986

16 octobre 1986

Hummels, a lawyer practising at Utrecht.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22ab69b3c8605deec2119

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TJ DE ROUEN du 06 Octobre 2020 APPELANTE : Me [S] [D] - Mandataire liquidateur de S.A.S. [8] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

651fa5c2c601f083189919b3

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

01132 Tribunal judiciaire de Rouen du 9 novembre 2021 APPELANT : Monsieur [C] [F] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 7] (95) [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c1fe25450008314890

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

368 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du Mans sous numéro 440 048 882 00680 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Audrey HURET

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711face7603bf88a1884871

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Generali Iard - Compagnie d'assurances prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 11] Représentée sur l'audience par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION

Source officielle