il tentait de récupérer ses clefs ; que le docteur qui l'a examiné le 19 juin 1986 a noté une plaie superficielle au tiers supérieur de la face externe du bras gauche et des égratignures au nez et au front

Marcel Y..., demeurant au lieu-dit "Les Patureaux" à Saint-Front de Pradoux par Mussidan (Dordogne), 2°) M.

aménagements hors du terrain d'assiette ; le dossier n'est pas précis quant aux éléments à démolir ; - l'arrêté méconnaît l'article UA 6 du plan local d'urbanisme dès lors que le projet ne respecte pas le front

laquelle a été mentionné par le magasinier "emballage en mauvais état", que le dommage causé aux marchandises n'a pu se produire qu'au cours de leur transport par un élingage mal protégé ou par des frottements

malgré sa rature, une telle mention conserve sa force car la preuve de la libération du débiteur lui est acquise, et que le créancier n'a pas le pouvoir de l'en dépouiller d'un trait de plume ou du frottement

Par ailleurs les murs de l’entrée présentent un enduit en mauvais état autour de l’interphone et de l’interrupteur, des traces de frottements au dessus de la patère et sur les murs jusqu’à un mètre du

Ainsi, ces deux experts en automobiles considèrent que le contact entre les deux véhicules correspond à un frottement et qu'il n'y a pas eu de transfert d'énergie.

The trajectory of the bullets that caused the holes is from the rear of the car towards the front ...

On 30 March 2009 the applicant stood in front of the school no. 43 in Ryazan holding two banners stating “Homosexuality is normal” and “I am proud of my homosexuality”.

the Malatya public prosecutor filed an indictment with the Malatya Assize Court, charging the applicant with disseminating propaganda in favour of the DHKP/C (Revolutionary People’s Liberation Party/Front

    Background to the case The applicant owns a house with a commercial area (shops) ( деловен простор ) in its front section, located in the city centre of Tetovo.

[C]) évoque comme objectif de " réussir l'intégration de la partie restante du front office et l'évolution du plateau relation clients", cet entretien intervenu a posteriori ne permet pas de déterminer

l'émissaire du cours d'eau de Mazy ; d'autre part, la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) et la commune de Pornichet ont conduit une opération de réaménagement du front

En dernier lieu, ils assurent que les travaux entrepris par la SCI LES 3 LYNX conduisent à un risque d’effondrement du front de fouille de la plate-forme au droit du [Adresse 9], chemin emprunté par de

It was published the next day with a front-page bold title “Bulimia victim to be liposuctioned”.

The opposition coalition organised a protest rally from the boulevard in front of the national Parliament for a period of twenty days, during which time a number of temporary objects (including tents and

Le Pen, président du Front National, dont se réclamait l'une des listes en présence, des troubles se sont produits qui ont conduit le préfet de police à annuler la réunion électorale que M.

  Uçkan Soupçonné d’appartenir à l’organisation armée illégale DHKP/C (Parti/front révolutionnaire de libération du peuple) et d’être impliqué dans des attentats à la bombe, M.