Florian X..., incarcéré à la maison d'arrêt de [...] depuis le 21 janvier 2014, a été trouvé en possession d'un ballotin contenant 9,90 grammes de résine de cannabis, 16 grammes d'herbe de cannabis, des feuilles

de soins électroniques , sous réserve de respecter certaines spécifications techniques, et que pour assurer la télétransmission des feuilles de soins électroniques, les médecins ont l'obligation de :

de fabrication; - 8 mars 2005 : suite à une erreur de réglage, 220 feuilles présentaient un filage de la pellicule et Monsieur X... a tenté d'en dissimuler l'importance en indiquant100 mauvaises feuilles

produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 349, 356, 364, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce qu'il résulte de la feuille

JUIN 1980 CHEZ UN OPTICIEN, AU MOTIF QU'IL NE JUSTIFIAIT PAS D'UNE PRESCRIPTION MEDICALE PREALABLE, ALORS QUE, D'UNE PART, L'OUVERTURE DU DROIT AU REMBOURSEMENT N'EST SUBORDONNEE A LA PRODUCTION DE FEUILLES

la durée d'utilisation par le praticien d'une feuille de soins c'est à dire la règle selon laquelle le chirurgien dentiste ne peut porter sur la même feuille des soins réalisés à des dates couvrant une

d'un spectacle de variété " sont cochées ; qu'il en va de même pour la feuille de présence n° 512227 qui reprend les 3 titres " Grooms et groomettes, rendez-vous et Baby pop " ; que la feuille de présence

(La Feyssine) (69100) ; la requérante demande au Conseil d'Etatd'annuler pour excès de pouvoir le décret du 22 juillet 1992 portant déclaration d'utilité publique et reconnaissant l'urgence des acquisitions

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 24 juin 1993), que la Caisse ayant refusé de rembourser aux assurés sociaux les feuilles de soins sur lesquelles, à la demande de leur organisation professionnelle

générale des copropriétaires du 25 juin 1993 ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes alors, selon le moyen, 1° qu'il ne peut être tenu, pour chaque assemblée générale, une feuille

L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QU'UNE ASSUREE SOCIALE AVAIT COMMIS LE DELIT D'ESCROQUERIE ; " AUX MOTIFS QU'ELLE S'ETAIT FAIT REMETTRE PAR LA SECURITE SOCIALE DES PRESTATIONS INDUES EN FAISANT USAGE DE FEUILLES

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation de la requête de la SARL Zoo-Parc des félins des trois vallées.

demande de communication par courriel et sans frais du document mentionnant les noms et les adresses des titulaires de droits sur les immeubles de la commune d'Osny correspondant aux parcelles de la feuille

, qui avaient obtenu, par jugement du tribunal de grande instance d'Evry du 22 janvier 1997, la condamnation sous astreinte du syndicat coopératif des Thibaudières à leur communiquer la copie de la feuille

FELINE 3000 ; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 3 janvier 2025, la S.A.R.L. FELINE 3000 se désiste de l’instance et de l’action engagées.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, la SARL Parc zoologique des trois vallées et la SARL Zoo-Parc des félins des trois vallées, représentées par Me Mathe et Me Thalamas

versés par les organismes payeurs, de sorte que le solde du compte était temporaire, et que faute pour la caisse de justifier d'incidents ayant eu pour effet d'ajourner ou d'exclure le paiement des feuilles

B... est fondé à demander l’annulation de la décision du 2 mai 2023 du maire de Félines. Sur l’injonction : 10.