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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6
67801b779c3ba90f51dc1577
8 janvier 2025
8 janvier 2025
vestiaire : R99 Monsieur [X] [M] Représentant : Me Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R99 C/ S.C.I.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007749853
5 février 1990
5 février 1990
Didier X... de ses obligations du service national actif, 2°) rejette la demande présentée par M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Jean X
61372121cd580146773f13ab
29 mai 1990
29 mai 1990
Didier X..., de Me Luc-Thaler, avocat de M. Y..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M. Jean-Philippe X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794d529ba5988459c487a2
12 juillet 2005
12 juillet 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'au mois de février 2002, un article intitulé "La cavale dorée de Didier X...", publié
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403ce2
20 janvier 1998
20 janvier 1998
La Ronde de Nuit (RDN), société anonyme, ayant son siège ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section D), au profit de la société Imprimerie Didier
Source officielleciv3
60794ca89ba5988459c4656b
5 avril 1995
5 avril 1995
Didier X... bénéficiait sur des parcelles de terre d'un bail rural opposable à M.
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f6246
27 février 1992
27 février 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Miko, société anonyme, dont le siège social est rue Lamartine à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation
Source officiellecomm
613722c1cd58014677401151
17 décembre 1996
17 décembre 1996
X... s'est porté, envers la société Didier Bois et matériaux de construction (société Didier), caution solidaire des dettes de la société à responsabilité limitée CDA (la société); que celle-ci ayant été
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203549_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
En l'espèce la commune de Saint Didier n'a pas produit d'écritures, l'urgence est dès lors établie. 3.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026152430
6 juillet 2012
6 juillet 2012
séjour, lui faisant obligation de quitter le territoire français et fixant le Mali comme pays de destination ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros, à verser à la SCP Hélène Didier
Source officielleRéférés civils
69669a1ecdc6046d472d79b3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
PRÉSIDENT : Monsieur Dominique LENFANTIN, Président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE SCI LYONOR dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Roxane DIMIER
Source officielleRéférés civils
69737b4acdc6046d476bc503
12 janvier 2026
12 janvier 2026
STANDING LOCATION SERVICE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01516
13 juin 2012
13 juin 2012
avoir, en premier lieu, soulevé la prescription de toutes les demandes de nature salariale antérieures au 23 juillet 2002, réplique que-en ce qui concerne la modification du contrat de travail : - Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a2
22 février 2011
22 février 2011
Didier X..., le 31 août 2008.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
633fc2f3e633183e2ee17967
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Dimm habitat a formé des observations qui ont été rejetées par l'administration le 13 mai 2014.
Source officielleChambre 3-2
6364ba09e405357f749ea42a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ Me Didier CARDON - Mandataire judiciaire de Didier CARDON Didier CARDON Gilles GAUTHIER SARL AAA LUXURY & SPORT CAR RENTAL Me Stéphanie BIENFAIT - Administrateur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10365
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b07
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c855
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Par jugement du 19 septembre 2005 le Conseil des Prud'Hommes de LYON a sursis à statuer sur l'examen des demandes de Didier Y... dans l'attente de la décision à intervenir sur l'action publique suite à
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300321_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
et de la communauté d'agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise la somme de 6 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 63 sur 1520