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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297b8
18 mai 2017
18 mai 2017
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle3e chambre civile
5fd9860ce793fc75c2769bbb
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire mise en délibéré au 4 juillet 2019 a été prorogée au 5 septembre 2019, au 26 septembre 2019, au 24 octobre 2019, au 28 novembre 2019, au
Source officielle1ère Chambre D
5fdb14cf29e2b9a975f6be28
11 avril 2019
11 avril 2019
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire, mise en délibéré au 28/03/19, a été prorogée au 04/04/19 puis au 11/04/19.
Source officielle2e chambre civile
600feadb1720d8b268a5124c
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87760
26 septembre 2005
26 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE Me Elisabeth BORDIER Me Jean-Michel DAUDE Me Estelle GARNIER 26/09/2005 ARRÊT du : 26 SEPTEMBRE 2005 No : No
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e5
14 décembre 2007
14 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me DAUDÉ ARRÊT du : 14 DECEMBRE 2007 No : No RG : 06 / 03130 DÉCISION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a2
15 septembre 2008
15 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 15 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01688 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f3
28 février 2008
28 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me GARNIER Me BORDIER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE 28 / 02 / 2008 ARRÊT du : 28 FEVRIER
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203180_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, et un mémoire, enregistré le 19 septembre 2022, non communiqué, la société monégasque Compagnie de Gestion de Matériel (COGEMAT), représentée par Me Desplanques
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2502091_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représenté par Me Desplanques et Me Langlais, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l’Etat la somme de 600 euros sur le fondement des dispositions de l’article L. 761
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53f
20 janvier 2011
20 janvier 2011
, 59200 TOURCOING bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06689 du 06/ 07/ 2010 représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me DELEPLANQUE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00059_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 30 janvier 2024, la société Lafarge, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00061_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023 et un mémoire complémentaire non communiqué enregistré le 31 janvier 2024, la société Lafarge, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle4ème Chambre civile
S.C.I. LOLIc/S.A
697c7f58cdc6046d473c6708
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COP IMMO MINUTE N° 2026/4 Du 06 Janvier 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/00431 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PO76 Grosse délivrée à : SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES
Source officielleChambre Sociale
65b367e08c0355000835f4bd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 25 JANVIER 2024 à la SCP VALERIE DESPLANQUES Me Carole CHARRIER AD ARRÊT du : 25 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87728
27 juin 2005
27 juin 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 27/ 06/ 2005 ARRÊT du : 27 JUIN 2005 : No RG : 04/ 01999 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE :
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc7
24 novembre 2008
24 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE ARRÊT du : 24 NOVEMBRE 2008 N° RG : 06 / 03060 DÉCISION ENTREPRISE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86911
1 juillet 2003
1 juillet 2003
RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : Dans le courant de l'année 1995, une opération de construction immobilière a été entreprise à Maisons Alfort, 106 avenue du Général de Gaulle et 3 rue du Capitaine Roland Deplanque
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102724_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 mai et 29 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Deplanque, demande au tribunal : 1°) de condamner le département des
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL01522_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire récapitulatif enregistrés le 28 juin 2023 et le 29 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Deplanque, demande à la cour : 1°) d'annuler le
Source officiellePage 63 sur 96
DELPLANQUE, Bénédicte, LAHOUEL
23/06/2026
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DELPLANQUE, Karine, Kathy, Elodie, DACQUIN
21/06/2026
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Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre
19/06/2026
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VANDENDRIESSCHE-DELPLANQUE-DECORATION en abrégé V 2 D
11/06/2026
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DELPLANQUE, Corentin, Patrick, Claude
31/05/2026
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