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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492388.20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449740.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
ETABLISSEMENTS AUDOUARD au paiement d'une indemnité de procédure de 1500 ç ; SUR CE, LA COUR: Attendu qu'il est constant que par contrat du 29 juin 2001, Thierry X... a donné en location-gérance à Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
ETABLISSEMENTS AUDOUARD au paiement d'une indemnité de procédure de 1500 € ; SUR CE, LA COUR : Attendu qu'il est constant que par contrat du 29 juin 2001, Thierry Y... a donné en location- gérance à Cyril
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00628
8 avril 2015
8 avril 2015
délai de douze mois à compter de la date d'homologation de la convention ; qu'en l'espèce il résulte des pièces fournies par les parties (pièce 7 de la société CASTOLIN, pièces 8 et 9 produites par Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd24
23 août 2012
23 août 2012
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Des relations entre Monsieur Gérard Y... et Madame Losa X... sont nés quatre enfants : - Grégory, le 31 juillet 1994, - Cyrille, le 25 janvier 1996, - Aurore, le 28 mai
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b5
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Cyril Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4a
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Cyril Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205975_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
A F, de Mme K G et de la SCI Cyrille. Article 2 - Mme E B, exerçant au 2 bis, rue Pierre Loti à Antibes Juan les Pins (06160) est désignée en qualité d'experte.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474734.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475395.20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499652.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Griel, avocat de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:488114.20250219
19 février 2025
19 février 2025
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 19 février 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:489699.20250219
19 février 2025
19 février 2025
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:497042.20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501982.20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2401537_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A, qui persiste dans ses écritures ; - et les observations de Me Paré, pour la commune de Saint-Cyprien, qui persiste dans ses écritures.
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008045971
23 mai 2001
23 mai 2001
B... et de l'association de défense des intérêts de Saint-Cyprien devant la cour administrative d'appel de Lyon ; 3°) de condamner M.
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ea40f8b0008cb7a1d
4 avril 2024
4 avril 2024
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Nadia CHEHAT de l'AARPI JUNON AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Ayant pour avocat plaidant Me Cyrielle
Source officiellesoc
61372114cd580146773f0cee
13 décembre 1989
13 décembre 1989
(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale, section B), au profit de Monsieur Cyriel X..., demeurant ...
Source officiellePage 63 sur 592