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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101566
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Christophe X..., enfant du premier lit de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR00662
7 février 2012
7 février 2012
Christopher X... qui a donné un coup de pied à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210139
1 mars 2018
1 mars 2018
Christophe Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 janvier 2018, où étaient
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2bf
11 juillet 2008
11 juillet 2008
CHRISTOPHE Y... c / Patrick Z..., LA S. A.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007693359
5 mai 1986
5 mai 1986
Christophe X..., - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e060
1 juin 2011
1 juin 2011
PHINEO C/ Christophe X...
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000038186315
28 février 2019
28 février 2019
Il résulte de tout ce qui précède que la société Saint-Christophe Automobiles n'est pas fondée à demander l'annulation du jugement qu'elle attaque.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00105
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Christophe X... du mois d'octobre 2006 comporte un variable de 11.328 ¿ ; que le bulletin de paie de Monsieur Christophe X... du mois de juin 2007 comporte un variable de 3.459 ¿ ; que le bulletin de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02689
14 mai 2008
14 mai 2008
Christophe, contre l' arrêt de la cour d' appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2007, qui, pour infraction au code de l' urbanisme, l' a condamné à 1 000 euros d' amende avec
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100868
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Christophe X... formait contre pour voir : . condamner la société Sfr, venant aux droits de la société Neuf télécom, à lui payer une indemnité de 1 000 € (préjudice résultant de la résiliation abusive
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467138.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ead
4 décembre 2007
4 décembre 2007
CHRISTOPHE X.... * 05 septembre 2003, jugement avant dire droit sur la contestation de la créance du CFCAL, désignation d'un expert judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0ff
27 mars 2008
27 mars 2008
SARL TRANSPORTS LE HENAFF ZI la Petite Motte Rue de l' Industrie 77220 TOURNAN EN BRIE représentée par Me Bernard PARADIS, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, PN 373 INTIMÉ Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0c
12 janvier 2016
12 janvier 2016
C/ Me Christophe Z...
Source officielleChambre 6
66fd896e38de0398b515c566
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/07296 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZRMR Monsieur [G] [B] Représentant : Me Christophe GUIBLAIS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5b
30 novembre 2015
30 novembre 2015
ordonnance No 268 ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu les déclaration d'appels émanant de Messieurs Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c86dcdc6046d47f1a069
23 avril 2026
23 avril 2026
: La SAS LC FOOD [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe
Source officielleChambre des étrangers
69fd8068cdc6046d4704798b
7 mai 2026
7 mai 2026
ORDONNANCE STATUANT SUR APPEL D'UNE DEMANDE DE MAINLEVEE D'UNE MESURE D'ISOLEMENT Christophe ESTEVE, Président de chambre, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date du 19
Source officiellecr
édure suiviec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02616
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Christophe X..., partie civile - Le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 16 mars 2017
Source officielleChambre commerciale
691d8b3102bad2f30af4ed2d
18 novembre 2025
18 novembre 2025
juges commissaires suppléants et Mme [U] [W] en qualité de mandataire judiciaire ; dit que l'affaire sera rappelé en chambre du conseil ; ordonné la désignation de la SCP Bernard de Latour et Jean-Christophe
Source officiellePage 63 sur 1998