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11 373 résultats pour « Chevanne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613720a4cd580146773ecdb2

Cassation

26 mai 1987

26 mai 1987

X..., en liquidation des biens mais autorisé à continuer l'exploitation de son haras, a pris en pension deux chevaux de course appartenant à Mme Y... ; qu'après que le règlement judiciaire ait été substitué

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

65aa21baa34ad10008581827

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

et faire avancer son cheval et avoir délivré les règles de sécurité notamment quant à la distance entre les chevaux et l'attitude à adopter pour s'arrêter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Pour l'alimentation des chevaux, il s'approvisionne en avoine exclusivement auprès des établissements Guy MICHEL (devenus ANJOU MAINE CÉRÉALES), grainetier spécialisé dans l'alimentation pour chevaux de

Source officielle
CA

12e chambre

6364bc2fe405357f749eacdb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171160

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

à la suite du refus opposé par le maire de Sainte-Anastasie à sa demande de copie de la délibération du conseil municipal du 14 novembre 2016 complétée des documents annexes, à savoir les plans des chemins

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf705d6f7f678d49316

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D] [N], né le [Date naissance 3] 1957 est tombé de cheval.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf8

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

ARNAUD pour qu'elle lui apporte conseil et assistance dans l'acquisition de chevaux.

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54b49

Cassation

22 avril 1970

22 avril 1970

PAR X..., ELEVEUR DE CHEVAUX DE SANG, AVAIT INTERROMPU SON TRAVAIL POUR MALADIE LE 10 DECEMBRE 1966 ET QU'IL ETAIT DECEDE LE 23 DECEMBRE SUIVANT, QUE VEUVE Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2208275_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

C B, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à l'association " Equilliance Des Chevaux et Des Hommes " de libérer sans délai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408376_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle soutient que : - elle a fait le 15 juillet 2023, une promenade à cheval sur le chemin du petit Alaska ; - alors qu'elle franchissait un ponceau de bois, passant au-dessus d'un ruisseau, le ponceau

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03146_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la commune de Cheval-Blanc ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101088

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

moyen unique, pris en ses quatre branches, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges,13 juin 2013), que les époux X..., alléguant que Mme Y..., à qui ils avaient vendu un cheval

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008211060

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juillet et 14 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP CHAYETTE ET CHEVAL dont le siège

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74bdffd80027b5d30282

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE   La société à responsabilité limitée ECURIES FERME DE LOUAREUX est une écurie familiale proposant des prestations de pension pour les chevaux de sport, les chevaux retraités et les chevaux

Source officielle
CC

civ2

607940e89ba5988459c3f94b

Cassation

19 novembre 1970

19 novembre 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'APRES QUE BALAT ET PINSON EURENT MIS FIN A UNE ASSOCIATION INTERVENUE ENTRE EUX POUR EXPLOITER LA CARRIERE DE CHEVAUX DE COURSE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2506327_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

SA Haseg, représentée par Me Benisty Chetrit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 décembre 2024 par laquelle la commission du livre généalogique de l’association française du cheval

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CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d39c

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

C / LA COMMUNE DE CHAVANNES SUR SURAN APPELANT : Monsieur Daniel X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100849

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

octobre 2007 commandé deux « écuries barns » ( les écuries ) avec leurs accessoires auprès de la société Trans van liberté, l'ensemble des éléments étant, par celle-ci, acquis auprès de la société Nancy cheval

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CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03753_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Il soutient que les moyens soulevés par le GAEC de la Chevallerie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1913108_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C B, propriétaire de chevaux de courses, s'est vu délivrer, par la société d'encouragement du cheval français (SECF), une autorisation d'entraîner et une autorisation de monter des chevaux de courses au

Source officielle