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2 153 résultats pour « Boussum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03084

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

doigt dans le vagin, avant de lui lécher le sexe ; que sous l'effet de la peur et de la cocaïne, elle n'était pas parvenue à dire non et avait pleuré, alors qu'au surplus elle avait été violemment bousculée

Source officielle

Page 63 sur 108

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TJ

JCP - CIVIL2

6a173fc4cdc6046d47260489

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35, postulant de Me Christine DUSAN, demeurant 1 rue Bouquières

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210176

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

En chahutant, j'ai bousculé [M] qui est tombé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201163

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

un premier temps, surprise par le premier coup de couteau reçu, Sonia X... n'a pas réagi, elle s'est, par la suite, débattue et défendue provocant l'énervement de son agresseur qui décidait de la bousculer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2506445_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Bouju, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour et de l’heure de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8abbd3db21cbdd85e98

Appel

9 avril 2002

9 avril 2002

dernier que ce jour là son employeur et maître d'apprentissage Patrick IRAGNE lui a donné un coup avec un pichet en plastique vide, ainsi que le reconnaît ce dernier qui déclare l'avoir légèrement bousculé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61630b6d42de3d260b993261

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

[S] dans lequel il indique que ce dernier l'aurait bousculé, en ajoutant : « je tiens donc à vous rappeler que les seuls mots agressifs que j'ai eu envers M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61631c5248f63659ca90a5dd

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

pause indue que le second a reproché au premier d'avoir prise, aucun élément objectif extérieur n'est produit pour conforter les affirmations de monsieur [U] selon lesquelles monsieur [K] l'aurait bousculé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163402c7dbf94c22343ca75

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

début du mois de janvier 2009, au cours duquel le comportement de [J] [M] a changé ; que le 27 février 2009, son frère qu'elle avait appelé au secours, paniquée par l'attitude de [J] [M], a été bousculé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96dbd3db21cbdd8847c

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Tiemoko était venu le chercher à la sortie de son travail pour le bousculer et le tirer par le bras pour qu'il donne de l'argent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd8989a

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd8989e

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a64

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

représentée par Maître MOREL, Avoué assistée par Maître PETITOT, Avocat, (STRASBOURG) BUNDESKNAPPSCHAFT, assurance sociale d'invalidité de droit allemand Siège social : Wasserstrabe 215 D 44799 BOCHUM-ALLEMAGNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c583

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

laissé sans consommation au coin du bar, que peu après il a été pris à partie par quatre clients, visiblement des amis du patron, qui lui ont intimé l'ordre de sortir, que se sentant agressé il a bousculé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89da7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89daf

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89db2

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89db3

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89db4

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89db5

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La société COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE , dite CDT, est héritière du groupe de Boussac et d'un site d'impression sis à Wesserling ; elle fait partie du groupe VEV qui en est actionnaire.

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