le 31 octobre 2001 et le chantier a démarré le 8 avril 2002, sans devis signé, les travaux étant confiés à :- Monsieur A... pour les lots démolition, maçonnerie, couverture,- la SARL BATIBOIS PEN AR BED

Sur l'intervention des associations syndicales du lotissement du domaine des Dryades, du lotissement Le Four à Pain et du lotissement Parc de Beg Lan : 3.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : H 22-11.778 Demandeur : la société Bee Design et autres Défendeur : la société La Coutellerie de Laguiole - Honoré Durand

Şehmus Bedir et son père, M. Mehmet Bedir, ainsi que M.

Mr   Mehmet Bedir, Mr Ahmet Bedir and Ms Zekiye Bedir (“the   applicants”), on 21 September 1999. 2.

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication de l'historique des commandes (mentionnant les produits commandés) en cantines de son client incarcéré au centre pénitentiaire de Béziers

mars 2020, à la suite du refus implicite opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication des documents concernant son ascendant, Monsieur X, né en 1920, jugement du 10 mars 1920 à Beni

à la suite du refus opposé par le préfet de la Sarthe à sa demande de communication de la demande de dérogation à la protection des espèces déposée par le porteur du projet de la zone commerciale de Béner

de la justice à sa demande de communication d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu, depuis le mois de février 2019, de son client incarcéré au Centre pénitentiaire de Béziers

ministre de la justice à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client les 15 et 18 septembre 2020, au Centre pénitentiaire de Béziers

rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 26 janvier 2006, Me X..., avocat à la Cour de Cassation, a déclaré au nom du syndicat des copropriétaires du Bec

Le département de la Haute-Garonne ne conteste pas cette causalité en affirmant en défense " qu'EJL et Razel-BEC sont exclusivement à l'origine des dommages dont se prévaut M. B ". 7.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Chambre 2-4 Jugement prononcé le 10 juillet 2025 par sa mise à disposition au greffe Société de droit luxembourgeois SARL MAMER BEIM

a été attribué à la société Eiffage Energie IdF ; - le lot n°3 " Battage des pieux " a été attribué à la société Bois Loisirs Créations ; - par un contrat du 13 septembre 2021, l'entreprise Razel-Bec

Sur la demande de mise en cause de la SMABTP, es qualité d'assureur de la société Beige Puychaffray : 4.

World Company, -confirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'elle a débouté la SCI BEA aux droits de laquelle sont venues les sociétés Opupelus et B.

par Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., c/o Martial Casino, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 aout 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Bec

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 avril 2014), que la société HSBC (la banque), a engagé contre la société Beit