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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
695e281475782d5f060f61bc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MONTPELLIER de la SARL LK AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Antoine PIERRE, substituant Me Axelle MONTPELLIER, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
62e3791af18708e2e904b04e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
qualité de liquidateur de la SARL BR HOLDING GROUP [Adresse 8] 45000 ORLEANS Défaillante EN PRESENCE de : La SA SAULNIER-PONROY et Associés, prise en la personne de Maître Axel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035c3ab8f79612aee5b9f44
3 mars 2016
3 mars 2016
Une ordonnance de référé du 2 février 2010 a rendu communes les opérations d'expertise aux sociétés ISS Espaces Verts, Céline Leblanc Axel Venacque et Strate.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00721_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Enfin, ainsi qu'il a été dit au point 21, aucune pièce du dossier ne permet de considérer que les occupants de la villa Axel Rock utiliseront les places de parkings du projet.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00722_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Enfin, ainsi qu'il a été dit au point 21, aucune pièce du dossier ne permet de considérer que les occupants de la villa Axel Rock utiliseront les places de parkings du projet.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2500870_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2025, la société Axe Energies doit être regardée comme demandant au tribunal d’annuler la décision implicite par laquelle la directrice
Source officielleChambre 1
67f82bb0cf40727a00445332
8 avril 2025
8 avril 2025
AXL CONSTRUCTIONS demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent SPAGNOL, avocat au barreau de l’EURE, substitué par Me DEZELLUS DEFENDEUR : S.A.
Source officielleChambre civile 1-5
65b36f0c8c0355000835f815
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AXE OUEST prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e2047c7caf29d4c4f69
3 avril 2025
3 avril 2025
Par acte du 13 septembre 2022, la société 3 Axes institut a fait signifier cette ordonnance à Mme [K].
Source officielle3ème chambre A
66162be099851e0008f1e606
9 avril 2024
9 avril 2024
ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Frédéric FAUVERGUE de la SELARL SUBLET-FURST & FAUVERGUE, avocat au barreau d'AIN APPELANTE Société AXXEA
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105196_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Axe Cash, dont Mme B D, M. G D et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105197_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Axe Cash, dont Mme B D, M. G D et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105198_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Axe Cash, dont Mme B D, M. G D et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105200_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Axe Cash, dont Mme B D, M. G D et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200189
7 février 2013
7 février 2013
X... ni son épouse présente lors des examens du médecin expert, n'ont informé celui-ci de la création de la société Axess finances international de courtage en assurances, enregistrée au registre du commerce
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210292_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 18 octobre 2022, le grand port fluvio-maritime de l'axe Seine déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02961
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Axel G..., avait obtenu un nouveau permis de construire le 30 avril 2013 suite à une demande déposée le 11 mars 2013 ; que certes l'acte authentique de vente enregistré le 3 novembre 2011 par Me H...,
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-121982
29 mai 2013
29 mai 2013
inline-block } .s65811E34 { margin-top:0pt; margin-left:18pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } .sA2C8F410 { width:22.11pt; display:inline-block } Résolution CM/ResDH(2013)95 Ringier Axel
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e86
13 janvier 2015
13 janvier 2015
née le 01 Février 1965 à BREST (29) ... 35200 RENNES Représentée par Me Axel DE VILLARTAY de la SCP CABINET DE VILLARTAY/ COLLET/ STEPHAN/ AUBIN, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007753644
21 février 1990
21 février 1990
Axel K..., maire de la commune de Sainte-Marie (la Réunion), M. Antoine O... premier adjoint au maire de la commune de Sainte-Marie, M.
Source officiellePage 63 sur 579