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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème Chambre
DTA_2203039_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Antoine Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Hudrisier, représentant la commune d'Anglès-du-Tarn. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137245dcd58014677414e25
12 avril 2005
12 avril 2005
l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 janvier 2004, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la SCP Perney-Angel
Source officielleciv3
61372407cd5801467741151c
17 décembre 2002
17 décembre 2002
ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les travaux de démolition et de reconstruction réalisés par la société SOGEC avaient causé à l'ensemble des copropriétaires de l'immeuble 39, rue Boissy-d'Anglas
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50372
23 mars 2023
23 mars 2023
[D] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Angel Hazane Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50372 ORDONNANCE DE
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c2bcdc6046d477213da
7 avril 2026
7 avril 2026
greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; ******** Hélène JOURDAIN, Juge de la Mise en État, assistée de Angélique
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e7c3
6 juin 1973
6 juin 1973
(ANGELE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, 4EME CHAMBRE, EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1971 QUI, POUR OUVERTURE ILLICITE D'UN DEBIT DE BOISSONS A CONSOMMER SUR PLACE DE LA QUATRIEME CATEGORIE
Source officielleciv1
61372170cd580146773f3bec
28 mai 1991
28 mai 1991
Ridge à Los Angeles (Californie USA), agissant en qualité de seule descendante et héritière de sa mère, Simone D..., épouse X..., décédée le 3 juin 1987 à Los Angeles, 2°/ M.
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23d7
16 mai 1990
16 mai 1990
Joseph, Marie B..., demeurant Bar Monté Cristo Lupino à Bastia (Corse), 2°/ de Mme Angèle A..., demeurant ..., 3°/ de Mme veuve Ferdinand Y..., demeurant quartier Saint-Joseph, Le Maroni, bâtiment
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d89ef7cdc6046d47bcdea0
9 avril 2026
9 avril 2026
ANGEL [F] [S] représentée par Maître [B] [F], ès qualités de mandatai re judiciaire de la SAS PRDA [X], SAS au capital de 1.500 € immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 950 940 684 et ayant
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008198128
7 mai 2003
7 mai 2003
jugement du 27 juin 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé son arrêté du 6 juin 2002 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Marie-Angèle
Source officielleciv1
613720e2cd580146773ef316
24 mai 1989
24 mai 1989
Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame X..., Marie Y..., veuve J..., demeurant ..., 2°/ Madame J..., épouse I..., demeurant ..., 3°/ Madame Marie, Julie J..., demeurant ..., 4°/ Madame Angèle
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2103140_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Angel et D.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310260
23 mai 2024
23 mai 2024
- [T] [B] - Sylvie Duval, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Angel-[B], représentée par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10693
22 novembre 2023
22 novembre 2023
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 NOVEMBRE 2023 La société Angel-Hazane-Duval
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C211006
21 novembre 2024
21 novembre 2024
[B] [E] en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Office dépôt France, 2°/ à la société Philippe Angel - [W] [P] - Sylvie Duval, société civile professionnelle, dont le siège
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10762
5 novembre 2025
5 novembre 2025
[F] [W], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Optic millemium , 4°/ à la société Angel-[Z]-Duval, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], représentée par
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57c1b
25 avril 1989
25 avril 1989
Sur l'intervention des sociétés Laboratoires d'applications dermatologiques Vichy et Ruby d'Anglas : Attendu que par un " mémoire en intervention " déposé au greffe de la Cour le 9 janvier 1989,
Source officielleChambre 1-2
6364ba6ce405357f749ea638
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Mme Catherine OUVREL, Conseillère rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère
Source officielleChambre 1-2
63ca42049066fd7c90fc22ed
19 janvier 2023
19 janvier 2023
A l'angle des parcelles [Cadastre 18] et [Cadastre 1], le canal des [Localité 23] alimente une de ses antennes, dénommée antenne du Clôt.
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389639
18 avril 2024
18 avril 2024
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Source officiellePage 63 sur 1768