jours, de Mme C B et de ses enfants du logement qu'ils occupent résidence Le E, 4 à 6 rue Brascassat à Bordeaux, dépendant du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) géré par la fondation COS Alexandre

Alexandre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 avril 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ au comptable chargé du recouvrement

Alexandre X..., - 6,5 :25ème soit 26% pour Mme Z...

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 2017), que le 10 avril 2011, M.

ALEXANDER'S ; Attendu que les deux courriers qui ont été adressés à la S.A.R.L.

SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par Me Alexandre BOULANT de la SELARL Tréville Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS O R D O N N A

Ch. civile A ARRET No du 23 AVRIL 2014 R.

CVML RCS de [Localité 1] 530 686 062 [Adresse 5] Décision du 02 Avril 2026 Saisies immobilières N° RG 21/00171 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUWFL [Localité 9] représentée par Me Alexandre BRAUN, avocat

[W] [B] / [P] [B] CENTRE HOSPITALIER [6] [Localité 4] N° 19 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14H30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président

Alexandre MOULIN de la FNATH, DÉFENDEUR : CPAM DE LA DROME [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [C] [F] Procédure : Date de saisine : 29 janvier 2025 Date de convocation :

le recours enregistré le 15 juin 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présenté par le ministre de l'éducation nationale, et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 9 avril

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 1 Avril 2025 Références : 2024L00427 / 2024J00070 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises, en particulier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 1 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises et en particulier les articles L.621-3 et L.631

4/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDERESSE Madame [T] [M], demeurant [Adresse 1] comparante en personne DÉFENDEURS E.U.R.L.

[L] [Y] et Mlle [W] [Y], la SCI ALEXANDRE la SCI SCLUOS, M.

1093 - RG 20/1094 - RG 20/1096 sous le RG 20/1087 APPELANT : Monsieur [D] [V] né le 01 Septembre 1972 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Alexandre

Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.