[S] [B] a créé la SARL L'ARTISAN DU GOUT.

Il y a lieu dès lors de condamner la société ARTISANS PROFESSIONNELS à rembourser M.

sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 11 avril, 28 mai, 24 septembre 1997 et le 19 juin 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE COOPERATIVE DES ARTISANS

a prononcé à l'encontre de Jean-François X..., à titre de peine complémentaire, l'interdiction pour une durée de dix ans, de diriger, gérer, administrer ou contrôler toute entreprise commerciale, artisanale

La société Coopérative artisanale Coria a établi un devis le 9 septembre 2008 pour la mise en place d'une pompe à chaleur de marque Wesper fabriquée par la société Airwell, moyennant le prix de 299 000

C'est dans ces conditions que la SARL LES ARTISANS DECORATEURS a saisi la présente juridiction.

La SARL Entreprise Zanni Artisan Peintre a relevé appel de cette décision le 1er février 2019.

fait précisément état de reproches formulés à l'encontre de la société La BCD, puisque le courriel du 11 février 2014 se contentait de faire référence à « un comportement inacceptable envers certains artistes

Neyrial avait déjà réalisé l'informatisation des devis de la société Cartolux et que la vente litigieuse du micro-ordinateur et des logiciels permettrait l'informatisation de dessins industriels ou artistiques

d'une offre ferme en date du 29 février 1996, la société Carita a proposé à Mme X... le paiement d'un droit d'entrée d'un montant de cinq millions de francs, le titre et la fonction de directeur artistique

eu aucun contact avec Olivier X... ou aucun autre policier le jour dit et que le numéro ..., qui est celui du précédent cabinet de Me Y..., n'a jamais été composé depuis le téléphone de police de l'Ariane

Régulièrement convoquée et assignée, la société FAST ARTISANS n’a ni comparu ni mandaté personne pour la représenter MOTIFS.

[V] [P], pour la somme totale de 5.652,82 euros, correspondant aux cotisations, majorations de retard et frais de procédure dus depuis le 2 ème trimestre 2024 pour son compte « artisan auto-entrepreneur

Shuttle France, société par actions simplifiée unipersonnelle, ayant pour nom commercial Super, dont le siège est [...]                                           , 4°/ à la Chambre syndicale des artisans

X..., qui exerçait la profession d'artisan électricien, a été victime d'une pathologie entraînant un arrêt de travail à compter du 4 novembre 2007, puis a obtenu une pension d'invalidité attribuée par

[S] [J] [Y] (EI) possède donc la qualité d'artisan.

K..., artisan, un prêt de 128 767 euros, destiné à l'acquisition d'un immeuble constituant sa résidence principale et remboursable en plusieurs mensualités.

Y... et X..., artisans boulangers, faisant valoir que la société Le Fournil d'Angers, société exploitant des terminaux de cuisson, pratiquait la vente de pain sept jours sur sept dans son établissement