procès-verbal ; qu'en rejetant l'exception de nullité tiré de l'absence d'enregistrement audiovisuel en se bornant à invoquer « le défaut de dotation en caméra du cabinet » lorsqu'une telle circonstance ne s'analyse

débats « des attestations » indiquant qu'elle avait pris cette initiative en raison de l'alcoolisme de son époux et de son caractère violent, attestations qu'elle a qualifiées de « probantes » sans les analyser

M... directeur d'un laboratoire d'analyses, ils entendaient rester maîtres chacun de la gestion de leur outil de travail et de son développement futur tout en permettant à l'autre de profiter pendant le

de dommages-intérêts en indemnisation de la faute non contestée commise par leur avocat qui leur avait fait perdre la chance de former un recours contre la CEDH, la cour d'appel s'est livrée à une analyse

qui leur sont fourmis par les parties ; que devant la cour d'appel les exposants ont versé aux débats le rapport du docteur [S] [R] spécialiste reconnue du Mediator lanceuse d'alerte, ayant fait une analyse

mémoires ; qu'ils sont donc irrecevables ; "alors qu'en se déterminant ainsi, sans s'expliquer sur les motifs de cette irrecevabilité et après avoir énoncé que les mémoires produits, dont elle a analysé

. ; "aux motifs que Y... et Z... étant, l'un et l'autre, militaires de carrière, l'accident "s'analyse en un accident de service ; que, toutefois, la loi du 31 décembre 1957, à la supposer applicable

Le X... fait grief à l'arrêt d'avoir annulé le commandement délivré à l'encontre de la société Billard, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se déterminant ainsi, sans procéder à aucune analyse, même sommaire

autres salariées est avancé avec quelque sérieux et, d'autre part, que, quelle que soit la réalité, la gravité ou la répétition des reproches articulés par les autres salariées, leur réaction, qui s'analyse

rectification de son précédent jugement au seul visa du décompte arrêté au 29 mai 2018 et de la requête en rectification d'erreur matérielle déposée par le syndicat des copropriétaires, sans la moindre analyse

époux Y..., alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en affirmant que la réalité de la créance de la société Metailie résultait d'un certain nombre de pièces qui sont visées, sans procéder à aucune analyse

licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'en s'abstenant de motiver sa décision et notamment sans relater la teneur des attestations sur lesquelles il a fondé sa décision, ni les analyser

d'avoir déclaré prescrite l'action en garantie formée par la SCIC Méditerranée contre son assureur la compagnie La Foncière, nonobstant, d'une part, la nature de la police souscrite, qui pouvait s'analyser

qu'il résulte des informations présentées des éléments permettant de présumer qu'une société s'est livrée ou se livre à des minorations de recettes et à une majoration de charges non justifiées, sans analyser

titre de l'assurance-chômage ; Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 22 janvier 1996) de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en visant sans les analyser

attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que la clause de l'article 20-1 de la police prévoyant que ne peuvent être indemnisés ni le responsable du sinistre, ni son conjoint s'analyse

selon le moyen, qu'il résulte des dispositions de l'article L. 122-6 du Code du travail que le refus du salarié d'accepter une modification ponctuelle du lieu de travail prévu au contrat de travail s'analyse

n'a pas soutenu lors des débats de première instance, que la convention collective litigieuse n'était pas applicable et n'a imaginé ce moyen que devant la cour d'appel, que ce moyen résiste mal à l'analyse