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1 993 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084e

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 30 JUILLET 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SA BANQUE TARNEAUD dont le siège social est Service Contentieux 2 & 6 rue Turgot

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb8

Appel

22 août 2013

22 août 2013

PUYBARET dont le siège social est 22-24 Avenue Turgot BP 87-19203 USSEL CEDEX représentée par Me Luc X..., avocat au barreau de CORREZE DEMANDEUR au déféré de l'ordonnance rendue le 13 mars 2013 par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207072_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

des sédiments et, postérieurement à l'année 2010, il a été constaté un amoncellement des sédiments en amont du barrage nécessitant des curages réguliers ; - la présence de sédiments au rejet des turbines

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3042094-3359661

Admin. suprême

23 février 2010

23 février 2010

Ils firent le tour de la ville vêtus de la tenue caractéristique de leur groupe, rappelant selon eux celle des principaux prophètes, et composée d’un turban, d’un «   salvar   » (saroual), d’

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00171

Cassation

23 février 2022

23 février 2022

Turcey, M. de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, conseiller référendaire, Mme Mathieu, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00610

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

où étaient présents Mme de la Lance, conseiller doyen faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey

Source officielle
CA

Taxes et dépens

69e1d0fccdc6046d4789b47b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de divorce, - l'épouse a été déboutée de sa demande de pension alimentaire dans le cadre d'une ordonnance de protection, et il a fallu démontrer qu'elle avait détourné de l'or sur un compte bancaire turc

Source officielle
CA

RETENTIONS

6915c0405cc9fa7cae5fb2e6

Appel

11 novembre 2025

11 novembre 2025

[H], ressortissant turc présent en France depuis plus de 20 ans, père d'un enfant français, disposant d'un domicile stable et bénéficiant de plusieurs cartes de résidents en France, l'autorité administrative

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007808843

Admin. suprême

27 janvier 1992

27 janvier 1992

mesure d'éloignement susceptible d'être prise à l'encontre d'un étranger déjà entré sur le territoire national et se trouvant en situation irrégulière ; Considérant que M. et Mme X..., ressortissants turcs

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2013:194

droit européen

17 avril 2013

17 avril 2013

#Turbo Compressor Manufacturer (TCMFG) срещу Съвет на Европейския съюз.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC002721596

Admin. suprême

3 mai 2001

3 mai 2001

Comme le peuple turc, il veut pouvoir pratiquer sa langue, recouvrer son identité, faire évoluer sa culture. Vous me direz que ces droits n’ont pas été octroyés au peuple turc (...).

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1446824-1521171

Admin. suprême

20 septembre 2005

20 septembre 2005

  Veysel Turhan c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0915JUD002968005

Admin. suprême

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. 3.     Le 8 avril 2009, la requête a été communiquée au Gouvernement. EN FAIT I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c4

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

- FRAMATOME s'est engagée par contrat avec la SEDEP à fournir à celle-ci une turbine à vapeur avec garantie de performance.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301209

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

l'unité d'incinération ; que la SEDEP, s'est adressée à la société American Air Filters (AAF) pour la fourniture des électrofiltres, transportés par la société SICOM, à la société Framatome pour une turbine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00372

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

business developpement de la BU 3S en résultant" ; qu'en jugeant qu'il résultait des comptes rendus de sortie, établis unilatéralement par l'employeur, que les départs des chefs de projet ainsi que le turn

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1110JUD002319917

Admin. suprême

10 novembre 2020

10 novembre 2020

(b)    Önder Çelik, Mustafa Kemal Güngör, Hakan Karasinir, Hacı Musa Kart, Güray Tekin Öz, Bülent Utku, Ahmet Kadri Gürsel and Turhan Günay 21.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd59b6a90a057d2a5a30

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

* EXPOSE DU LITIGE Suivant bon de commande en date du 15 décembre 2015, Monsieur [V] [T] et Madame [C] [W] son épouse, ont fait l'acquisition auprès du garage SARL GUILLOTIN AUTO, d'un véhicule TUCSON

Source officielle
TCOM

Référés

69f0bbb2cdc6046d47d76ff9

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

EXPOSE DES FAITS La SAS [I] QUALITY, ayant pour activité la fabrication de moteurs et turbines, ci-après « [I] », fait appel en 2024 à la SASU ADEQUAT 224, située à [Localité 2] (59), pour l'intervention

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69cd78f0cdc6046d47c873d1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 26 mai 2025, la S.A.S AUTO NATION procédait à une électrovanne du turbo. Le 28 mai 2025 et 05 juin 2025, la S.A.S AUTO NATION intervenait sur le turbocompresseur.

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