Elles soutiennent que : - les dysfonctionnements des brises-soleil réalisés dans le cadre de la construction de l'hôtel de ville de Montpellier ont causé à la société Labastere 64 un préjudice de 433

Par sa requête, la société Terres du Soleil Promotion demande l’annulation de ce refus de permis de construire.

LA CITÉ DU SOLEIL DU SOLEIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine VENZONI Me Anne Cécile NAUDIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

détournement de 278 050 francs ; - de s'être à Nancy et Bettancourt, courant 1991 à 1995, rendu coupable (sic) du délit d'abus de confiance reproché à Georges X... au préjudice de la SCI Bragarde et SNC Soleil

. ; "que le propriétaire du filet (contenant notamment 6 anguilles, 3 sandres, 28 rotengles, ablettes et un nombre de poissons-chats et perche-soleil - ces derniers étant immédiatement détruits car

Buchheim ou d'un mélange des deux variétés présentant les caractères suivants : liquide limpide, transparent, jaune pâle, de faible odeur caractéristique, de saveur douceâtre caractéristique, peu soluble

deux contrats successifs en véritables entrepreneurs locataires d'un fonds de commerce, étant propriétaires des stocks et seuls décideurs à leur niveau, assurant eux-mêmes auprès des compagnies solvables

passagers à examiner le côté accessible au quai avant d'en manoeuvrer l'ouverture ; qu'en réalité, ce malheureux accident trouve son origine dans l'imprudence manifestée par la jeune victime, qui, solennellement

favorable de l'expert psychiatre qui exclut par principe un suivi socio-judiciaire, la peine d'un an d'emprisonnement avec sursis constituera la sanction opportune des faits délictueux et l'avertissement solennel

rapports de plus de 15 pages ; qu'il énonce ensuite " qu'il ressort des différentes pièces présentées, que la SA Mephisto minore son chiffre d'affaires et son bénéfice à l'occasion des ventes aux soldeurs

que le demandeur insistait encore sur le fait que la dépréciation considérable des stocks après la cession avait pour cause la fixation des prix à un niveau anormalement bas, qui était le fait d'un soldeur

X..., ancien directeur de l'association Rayon de soleil, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et de rappel de diverses

rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bureau Veritas du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 décembre 2006), que la SCI Neige et Soleil

Premier ministre à leur demande de notification à la Commission européenne, au titre des aides d'Etat, du régime de rachat de l'électricité produite par des installations utilisant l'énergie radiative du soleil

la carrière de celle-ci en son sein, et enfin quelles ont été les conditions dans lesquelles elle a finalement proposé à Marie-Noëlle Y... la (future) gérance d'un Institut (d'Esthétique) " Brin de Soleil

F... ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 2 mai 2024 par lequel le préfet de l’Aude a délivré à la société Soleil participatif du Narbonnais un permis de construire

COUVRIR LE PREJUDICE SUBI PAR CE DERNIER LA COMPAGNIE LA PROTECTRICE AUPRES DE LAQUELLE IL AVAIT, A LA SUITE DE SON ACQUISITION, SOUSCRIT UNE POLICE INCENDIE, ET A MIS HORS DE CAUSE LA COMPAGNIE LE SOLEIL

X..., propriétaire d'un local donné à bail à la société Au Soleil levant et sous-loué partiellement à la société Sacfac, a, à la suite d'un incendie survenu dans les lieux, assigné la société locataire