Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier DEBATS Audience du 9 Janvier 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier DEBATS Audience du 9 Janvier 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public

DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG18/00219 APPELANTE : Madame [G] [U] veuve [K] [Adresse 5] [Localité 1] (ALGERIE) Non comparante INTIMEE : [4] LANGUEDOC ROUSSILLON

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge Prononcée publiquement par M. Noël HURET, président, M.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon

D'UN DOMAINE RURAL, LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DU LANGUEDOC-ROUSSILLON, LE 15 DECEMBRE 1978, SIGNIFIA A M LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES SA

disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des médecins a rejeté sa demande tendant, d'une part, à l'annulation de la décision en date du 18 mars 2000 par laquelle le conseil régional du Languedoc-Roussillon

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2024, la société de valorisation du Languedoc-Roussillon (SVLR), représentée par Me Frêche et Me Moustier (AARPI Frêche et Associés), conclut au rejet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC Languedoc-Roussillon-Cevennes, Caisse interprofessionnelle d'aide aux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Languedoc-Roussillon

qu'en qualité de directeur général du Comité d'organisation des championnats du monde de tir à l'arc (COCM), 4 / de Mme Marcelle X..., ès qualités de liquidateur de l'Association les Archers du Roussillon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Languedoc-Roussillon

COGEDIM LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat

MARTIN INVEST, rep/assistant : la SCP RIBAUT - No du dossier 23164 Intimés : Monsieur Jacques Y... pris tant à titre personnel qu'en sa qualité de président de la société In Extenso Languedoc Roussillon

Puits Sec, Chemin de la Basse à Toulouges (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1985 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société anonyme EURO FRUITS ROUSSILLON

Patrick Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 ) de l'ASSEDIC AGS Languedoc-Roussillon-Cévennes, dont

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 ) de l'ASSEDIC AGS Languedoc-Roussillon-Cévennes, dont le siège est ...,

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 ) de l'ASSEDIC AGS Languedoc-Roussillon-Cévennes, dont le siège est ...,