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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
642fb61ecece1704f5747594
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
64c35c3ff01612d969defef3
27 juillet 2023
27 juillet 2023
LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
62da3dde2eb797effb0701fa
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
662b43b7fe25450008314822
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5e8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6889a8c40b31e6c455a285ca
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d911
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 novembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe
Source officielleChambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3c6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
68032e401fa67923f7882a85
17 avril 2025
17 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre A - Civile
680b1c0bc0f38137e6792b6c
23 avril 2025
23 avril 2025
[Adresse 11] [Localité 12] SCI [Adresse 20] [Adresse 25] [Localité 13] Tous représentés par Me Christelle GODEAU, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0006QAS et par Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
65a0eac85bbe450008b2cdc8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
65a0eae85bbe450008b2cdd8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
65aa2513a34ad100085819a5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
65aa251fa34ad100085819ab
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
65b3604f1d7564000872ddd9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officiellePremière Chambre
65b40b6d753f879640d679fd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Madame [H] [M] [P] [O] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 12] (92) demeurant [Adresse 5] représentée par Me François AJE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et Me Rodolphe
Source officielle1ère chambre civile A
65449d4ec71a6a83181c8df2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
TALMONT MEDIA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postuant, toque :475 Et ayant pour avocat plaidant Me Rodolphe
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e77
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e7d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller Florence DOMENEGO, conseillère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00746
17 mai 2018
17 mai 2018
Rodolphe W..., domicilié [...] , 27°/ à M.
Source officiellePage 62 sur 90