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1 289 résultats pour « Pitault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

62e3791ef18708e2e904b072

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Madame [T] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître CLEMENT, avocat au barreau de DAX INTIMEE : Association L'AIRIAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître PIAULT

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

697091dccdc6046d47152f1a

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

registre du commerce et des sociétés de BAYONNE sous le numéro 890 794 811 prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff7c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

HK COURSES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU et

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65434b450147228318b914f2

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 504 050 907 prise en la personne de son représentatn légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me François PIAULT

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3adb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

IMAGERIE MEDICALE DU MARSAN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca6e86bfe59759b59c478b

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

[Adresse 2] [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/04414 du 23/08/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté et assisté de Maître PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fe1b7530767eeba3869cb6e

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Représentée par Maître PIAULT de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître LIEF, de la SCP GRAVELLIER-LIEF- DE LA GAUSIE-RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034418fb0d950328fdc8578

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

dans l'affaire opposant : APPELANT : Maître [V] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU assisté de la SCP KUHN, avocats

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162e0791120e9a89a34a5e5

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

d'assurances GENERALI IART venant aux droits de la Compagnie LE CONTINENT [Adresse 8] [Localité 14] représentée par son Directeur domicilié en cette qualité audit siège social représentée par la SCP PIAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

61609214db7ff645d8566547

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [D] [E] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 6] représenté par l'AARPI PIAULT - LACRAMPE-CARRAZE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

tapissiers et litiers, succursale de leur maison de [Localité 7]' - la foire de la literie et du meuble, 1988: 'tapissiers-litiers-bourreliers qui venez à la foire' - extrait de l'ouvrage 'Vie du pitau

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Bernard Piaut, demeurant 19, avenue de l'Abeille à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 74 / M.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68f1340c88dcb0e97e8fa9cc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Monsieur [E] [D], expert judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7e Chambre Civile, Madame BOULNOIS, Vice-Président, Madame PINAULT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69621788cdc6046d47d3689e

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Société EMMAUS HABITAT [Adresse 22] [Localité 23] Représentée et assistée de Me Emmanuelle MORVAN de l'AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R211 substituée par Me Laëtitia PINAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d62416523b9957fefb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Me Marie-Françoise LASSERRE AARPI INTER-BARREAUX MGGV AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame BOULNOIS, Vice-Président, Madame VERGNE, Vice-Président, Madame PINAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d92416523b9957ff52

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Avocats : Me Christelle CAZENAVE Me Aimé Césaire NGUIMBI SCP TMV COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame BOULNOIS, Vice-Présidente, Madame VERGNE, Vice-Présidente, Madame PINAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5a2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Y] [E], expert judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7ème Chambre Civile, Madame BOULNOIS, Vice-Président, Madame PINAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5b4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[V], expert judiciaire COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7ème Chambre Civile, Madame BOULNOIS, Vice-Président, Madame PINAULT, Juge

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6619779b1b7735881a7be4c6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

CAN Me Marin RIVIERE la SCP TMV COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Madame Sandrine PINAULT

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631328619f939ca6242c279

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SELARL LEXYMORE la SELARL RACINE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Madame Sandrine PINAULT

Source officielle