[T] et [F] en 1975, -le point B est situé sur le pignon Ouest de la maison [E] à 1,43 m de l'angle Nord- Ouest de la maison [E], -le point C est l'angle Nord-ouest de la maison [E], -le

charpente, qui a connu sans désordre un épisode neigeux exceptionnel en 2010, démontre que les murs pignon sont autostables, qu'aucune déformation n'a été constatée sur les murs pignon dix ans après l'édification

/T..., et la diminution des murs pignon et du retour Est, suite aux travaux entrepris par les époux T..., ont permis aux eaux pluviales d'atteindre l'arase de l'ancien mur pignon et de migrer au niveau

d'un moyen justifié pour combattre l'estimation impartiale, objective et détaillée, proposée par l'expert de la quantité des travaux réellement exécutés ; … en ce qui concerne le doublage du mur pignon

2023,vote des budgets prévisionnels 2024, 2025,vote des travaux ou opérations suivantes : réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre pour le ravalement courette, travaux de reprise ponctuelle du pignon

o vote des budgets prévisionnels 2024, 2025, o vote des travaux ou opérations suivantes : réalisation d'une mission de maitrise d'œuvre pour le ravalement courette, travaux de reprise ponctuelle du pignon

Patrick de X..., agent communal auxiliaire, professeur de piano au conservatoire de Noyon, a fait l'objet, depuis son recrutement, de nombreux rappels à l'ordre et avertissements pour sa manière de servir

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Pialou, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Pialou, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 mai et 30 octobre 2023 et les 13 mars et 5 avril 2024, la société Pigeon TP Loire Anjou, représentée par la SARL Martin

L'huissier de justice constate que la véranda est construite sur toute la longueur du passage et prend appui sur le pignon de la façade du local exploité par M. [S].

BRASSERIE DE LA PIGEONNELLE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TOURS sous le numéro 445

tendant à l'annulation de l'arrêté du 13 mars 1989 du préfet des Hauts-de-Seine en tant qu'il a inclus la belette, la fouine, le putois, le corbeau freux, la pie bavarde, l'étourneau sansonnet et le pigeon

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE TIERCELIN, QUI PARTICIPAIT SUR LE STAND DE TIR DE OUINVILLE A DES ESSAIS EN VUE DU CONCOURS DE "TIR AU PIGEON" QUI DEVAIT SE DEROULER LE

X..., ès qualités de liquidateur de la société Pignan façades, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de l'ASSEDIC AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

A C demande au juge des référés de suspendre l'exécution de l'arrêté du 17 janvier 2023 du maire de la commune de Saïx portant autorisation de tir aux pigeons de ville.

Sur la responsabilité décennale de la société TMG et la garantie de son assureur MAAF assurances : L'expert a relevé une non-conformité du mur pignon de la chambre n°1 consistant en l'absence de lame

d'avoir édifié plusieurs appentis en rez-de-chaussée sur la quasi-totalité du passage séparant les deux immeubles, à l'exception d'une bande résiduelle de 30 cm de largeur entre ses appentis et le pignon