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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20162120

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

III Maillets, Chocolaterie Trogneux ; - rue Cormont : La Dent Creuse, Chez Lafleur, OZ'ange, Hattafaya ; - rue Flatters : Le Café, Chez Rosa, Australian Bar ; - rue des Sergents : La Mangeoire, Via Pizza

Source officielle

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CA

Chambre 1 A

6a0ea138cdc6046d4766a16b

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

COLMAR Chambre 1 A Tél [XXXXXXXX01] N° RG 25/03856 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IUI6 Minute n° 202/26 APPELANTE S.À.R.L. 2JZ, exerçant son activité sous le nom commercial PIETRA & PIZZA

Source officielle
CC

civ1

é une action en responsabilitéc/M. X

613721f7cd580146773f91e9

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

. du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société SOPARI ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la SCI Mallet, reprochant à la société Champs-Elysées Chaillot pizza

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af380acdc6046d471411a0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d'orientation 8 janvier 2026 tenue par : * Monsieur [Z] [N], assisté de : * Madame Sonia EN-NAAMANI, commis-greffier, après quoi le juge a rendu la présente décision : Rôle n° 2025J5 ENTRE - la société OLIVE PIZZA

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50362

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

septembre 2022 par la cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [I] [G] épouse [Z], domiciliée [Adresse 6], [Adresse 2], 2°/ à la société Majestic pizza

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6b51cdc6046d47f4bbe7

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ESPACE PIZZA dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-yves IMPERATORE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61635de4683f470e3416dc2a

Appel

4 février 2011

4 février 2011

- Le client présent interloqué a même réagi en disant : 'Vous êtes sa responsable et il vous parle de la sorte '' - Au même instant, vous êtes revenu avec la pizza sur assiette et vous l'avez balancée

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466808.20230427

Admin. suprême

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200216

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

activités en parallèle, à savoir salariée à temps partiel de l'Inspection académique [...], exploitante du débit de boisson « Le Boat Café » ouvert de 7 heures à 2 heures et exploitante du camion à pizzas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60365cd827b00cbd4b1689ed

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

[W] est inscrit au registre du commerce comme commerçant ambulant- vendeur de pizzas et a le 11 août 2010 participé à ' la fête du melon' à [Localité 2], accompagné de proches qui lui ont apporté une aide

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00646

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Construction ; que Monsieur X... s'est porté avaliste d'un billet de trésorerie d'un montant de 25.000 ¿ ; que le billet à ordre a été souscrit par la sarl JB Construction ; que la mention de Pronto pizza

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107377_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2021 par lequel la préfète du Val-de-Marne a décidé de procéder à la fermeture administrative de son établissement de restauration nommé " Perfecto pizza

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00652_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ancien des bulletins de paie versés au dossier date du mois de mai 2022, la facture d’énergie datée du 16 octobre 2018 porte une adresse située à Dives-sur-Mer (Calvados) au nom de la société Da Vinci Pizza

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d287fecdc6046d47359d0e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les sociétés BLACK ROSE (de droit italien et de droit anglais), cherchant un prestataire de sécurité privée, pour assurer celle-ci dans différentes boutiques parisiennes des sociétés LORO PIANA France,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-108002

Admin. suprême

2 décembre 2011

2 décembre 2011

être acceptées par les requérants) Konnerth (21118/02) 12/10/2006 12/01/2007 49   200 EUR / restitution 12/04/2007 25/04/2007 (dans des conditions qui semblent être acceptées par la requérante) Piaţa

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:470286.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Alban de Nervaux, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:473633.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:489206.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Alban de Nervaux, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460907.20230330

Admin. suprême

30 mars 2023

30 mars 2023

Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 mars 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464470.20230612

Admin. suprême

12 juin 2023

12 juin 2023

Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2023.

Source officielle