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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372581cd5801467741e5a4
30 janvier 1995
30 janvier 1995
observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LECLERC Philippe
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany
6253cd13bd3db21cbdd9238c
6 mai 2015
6 mai 2015
Philippe X...à payer à Stéphany Y...une somme de 15. 000 ¿ à titre de dommages et intérêts, - Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - Condamné Philippe X...à payer à Stéphany Y...une somme de 1.
Source officielleChambre 1-6
6864c3989b52144d0e71654b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[M] [O] Représentant : Me Marc-david TOUBOUL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a66098cdc6046d47515439
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Philippe BATAILLE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, Greffier associé.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f80d3ccf40727a0043ba80
8 avril 2025
8 avril 2025
Régulièrement convoquée, SA EDF MARCHE D’AFFAIRES n’a ni comparu ni mandaté personne pour la représenter. MOTIFS. 1-Sur la recevabilité.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd6
6 novembre 2006
6 novembre 2006
APPELANT :Monsieur Joùl Y...27110 ST AUBIN D ECROSVILLE Comparant en personne, assisté de Me DELCOURT, avoué près la Cour d'Appel et par Me Michel BARON, avocat au barreau d'EVREUXINTIME :Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf52
6 novembre 2006
6 novembre 2006
Aux termes de ses conclusions déposées le 16 mars 2006, Monsieur Philippe A... demande par voie d'appel incident que la décision entreprise soit réformée et que le montant des dommages-intérêts qui lui
Source officielleciv1
61372381cd5801467740aaaa
20 juin 2000
20 juin 2000
Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. X..., de Me Ricard, avocat de la société Elf lubrifiant France, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137220ccd580146773f9cd4
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Philippe G..., demeurant ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis), 10 / de M. Futil H..., demeurant chez M. E..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 11 / de M. Justin I..., demeurant ...
Source officielle1ère A
69dcb05bcdc6046d47111786
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M. Nicolas FELDKIRCHER, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielle1ère A
69dcb52ccdc6046d4711843b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marc BONY, Président de l'audience, M. Nicolas FELDKIRCHER et M.
Source officielle1ère A
69dcb7f4cdc6046d4711c3ee
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marc BONY, Président de l'audience, M. Nicolas FELDKIRCHER et M.
Source officielle1ère A
69dcebc0cdc6046d4715de19
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.
Source officielle1ère A
69dcebffcdc6046d4715e330
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.
Source officielle1ère A
69dcec37cdc6046d4715e7a8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.
Source officielle1ère A
69dcec75cdc6046d4715eee0
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008031122
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Jean-Marie K..., demeurant ... ; Vu 2°), sous le n° 225869 la requête, enregistrée le 9 octobre 2000, présentée par M.
Source officielleciv1
é des recours en garantie, notammentc/M. X
613722cecd58014677401baa
13 mai 1997
13 mai 1997
Lemontey, président, Mme Marc, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01821_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2024, et par un mémoire, enregistré le 5 mars 2025, la ministre chargée des comptes publics conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548a
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Philippe né le xxxxxxxxxxxxxxà DOUAI Fils de X...
Source officiellePage 62 sur 1012
NOCHELSKI, Philippe Marc Emmanuel
16/07/2026
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PM2E, MARCHASSON, Philippe
Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rue du Moucherotte 38800 LE PONT-DE-CLAIX. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue du Moucherotte 38800 LE PONT-DE-CLAIX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/07/2026
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MARCHETTI, Philippe Jean Pierre
14/07/2026
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ROBERT, Philippe, Jean, Marc
07/07/2026
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COQUERET, Jérémie, Marc, Philippe
07/07/2026
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