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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613724e1cd58014677419225
9 août 1989
9 août 1989
conseiller référendaire de Mordant de Massiac, les observations de Me ROGER et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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613724e1cd58014677419228
9 août 1989
9 août 1989
mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me CHOUCROY avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
ès cassation dans une procédure suiviec/Marie et Henriette X
613724e3cd58014677419337
8 août 1989
8 août 1989
la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, de la société civile professionnelle Jean et Didier LE PRADO et de Me COPPER-ROYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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613724fdcd5801467741a0fa
30 octobre 1989
30 octobre 1989
les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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61372500cd5801467741a23b
16 octobre 1990
16 octobre 1990
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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êt attaqué a validé les poursuites diligentéesc/Papazian pour infractions à la législation fiscale
6137267bcd58014677425e95
15 octobre 1990
15 octobre 1990
quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me BARBEY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004903_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. La rapporteure, Signé M. LECLERE Le président Signé B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202188_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008137772
12 janvier 2004
12 janvier 2004
rue de la Grange à Meylan (38240), la COPROPRIETE DE L'IMMEUBLE GRESIVAUDAN CHARTREUSE, dont le siège est chez Mme Krynkowski 4, rue de la Grange à Meylan (38240), la COPROPRIETE DE L'IMMEUBLE LES LECHERES
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006529_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2022. La rapporteure, Signé M. LECLERE Le président, Signé B.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY03150_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Lecouey, greffière d’audience, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2411106_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316877_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Bezier, Foucher, Halgand, Tanguy, Trezy, Leclere, Anceze et Mmes B, Fabre, Garro, Thomas et Bresch demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officiellePrésidente Cayla
DTA_2310438_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A..., représentée par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d’annuler le compte rendu de son entretien professionnel (CREP) au titre de l’année 2022, ensemble le rejet de son recours hiérarchique et
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évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A
613725a2cd5801467741f604
4 mai 1999
4 mai 1999
complète, au cours de laquelle la partie civile n'a nullement démontré la fausseté des faits matériels attestés, se contentant notamment, à l'égard d'Odette D..., de dire qu'elle avait très bien appris sa leçon
Source officiellecr
6137262bcd58014677423774
10 avril 2002
10 avril 2002
il est manifestement l'organisateur du trafic et déploie beaucoup d'ingéniosité dans ses activités délictueuses ; adepte de la loi du silence a choisi son camp, le grand banditisme et n'a tiré aucune leçon
Source officiellecr
61372633cd58014677423b83
24 septembre 2002
24 septembre 2002
la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer - l'écrit incriminé étant joint au dossier - que celui-ci impute à Joël Y... d'avoir écrit un article sur le comportement à la maison qui constitue une leçon
Source officiellecr
61372637cd58014677423d53
4 juin 2003
4 juin 2003
" ; qu'il n'y a donc pas de discordance notable avec les propos de l'enfant tels que rapportés et si quelques nuances peuvent être observées, elles plaident plutôt pour un discours vrai que pour une leçon
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6a210b4ecdc6046d47093e60
3 juin 2026
3 juin 2026
Avocats [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [Z] [D] Né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] Élisant domicile au cabinet AQUILA Avocats [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Benoît LELIEUR
Source officiellecomm
6079d3379ba5988459c57f07
19 mars 1991
19 mars 1991
Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 août 1989), qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société Leclère et fils, les époux X... ont présenté une offre
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