Lebkir X... Y... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 13 octobre 1997, présentée par la veuve et les enfants de M. Lebkir X...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 avril 2021, la société à responsabilité limitée DH 77, représentée par la SELARL Maximilien Leblic, demande au tribunal : 1°) d'annuler

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Leblanc Coulon est rejetée.

Patrick X... et de la société Leblanc Lehericy, ès qualités ; Sur le rapport de M.

RE F E R E N° Du 22 Mai 2026 N° RG 25/00453 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LR6V 36Z c par le RPVA le à Me Valérie LEBLANC, Me Nicolas MENAGE - copie dossier Expédition et copie executoire

de points de son permis de conduire à la suite d'une infraction du 30 juillet 2021 à Orléans, d'une infraction du 7 avril 2021 à Meung-sur-Loire, d'une infraction du 28 janvier 2021 à Saint-Sornin-Leulac

Le rapport ayant été fait par Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Bernard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Leblanc

lequel la préfète de la Haute-Vienne a refusé de lui délivrer une autorisation environnementale pour l'installation et l'exploitation d'un parc éolien sur le territoire de la commune de Saint-Sornin-Leulac

47/45* 2025010299 N° PC : 2025/690 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - et les observations de Me Mindren représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.