AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03547_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03558_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03793_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
La présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01701_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 août 2023, Mme D, représentée par Me Korn, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01702_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B, représenté par Me Korn, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Somme de lui délivrer un certificat de résidence d'un an portant
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00063_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00073_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00087_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00154_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00440_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00441_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00558_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500118_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
C A, représenté par Me Korn, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète de l'Isère de lui fixer un rendez-vous
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402037_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A C et Mme D C, représentés par Me Kohen, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le permis de construire tacite né du silence gardé par le maire de Nogent-sur-Marne sur la demande de permis de construire
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2103732_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
B et Joseph C, représentés par Me Kohen, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 octobre 2020 par lequel le maire de la commune de Saint Maur-des-Fossés a délivré un permis de construire à M. et
Source officielle6e chambre
6035e018bf9e4046761ea94a
9 février 2016
9 février 2016
subordination, susceptible de justifier leur requalification en contrat de travail -se différenciant en cela des précédentes émissions produites par la société ADVENTURE LINE PRODUCTIONS, dont, celle de KOH
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01143
25 juin 2013
25 juin 2013
selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 février 2012), rendu sur contredit, que Mme X... a été sélectionnée par la société Adventure line productions (la société) pour participer au tournage de l'émission Koh
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8212
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle conteste les audits (UBS de juin 2019 et Korn de mars 2020) qu'elle estime à charge et peu crédibles dans la mesure où ils portent sur des faits soit antérieurs, soit concomitants à sa nomination.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01411
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Cette émission FAMILLE D'EXPLORATEURS ne saurait être assimilée aux jurisprudences inhérentes à l'émission KOH LANTA.
Source officielle2ème Chambre
67ef67946b85edc07d34538a
3 avril 2025
3 avril 2025
GDB ENSEIGNE LE KON TIKI Représentant : Me Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.S.
Source officiellePage 62 sur 203