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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Nantesc/M. Antonio X
6253caa4bd3db21cbdd8ba02
6 juin 2007
6 juin 2007
partout ...quand j'ai voulu prendre mes affaires, il m'a rattrapée et il m'a dit: si tu pars, je te tuerai...il m'a balancée dans le fauteuil, ...il m'a donné des coups sur la poitrine...pour pas que je hurle
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da28
29 mars 2011
29 mars 2011
encore indiqué que Mme X... l'avait appelée deux semaines plus tard pour lui demander de prévenir la police car son mari était en crise et voulait la frapper et a affirmé qu'elle avait entendu « le hurlement
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f1
15 décembre 2011
15 décembre 2011
née le 16 Août 1965 à LYNDE (59173) demeurant ... 62980 NOYELLES LES VERMELLES représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe HURE, avocat au barreau de BETHUNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93658
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Par cette première lettre, il lui rappelle sa réaction vive et inadaptée au cours du 23 décembre, se mettant à hurler et refusant de s'exécuter.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02278
18 décembre 2013
18 décembre 2013
celle-ci proféré des propos racistes contre son collègue en le traitant le 26 mars 2009 de « sale nègre » et de l'attestation de monsieur A..., salarié du magasin, qui relate avoir entendu madame X... hurler
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100385
28 mars 2012
28 mars 2012
encore indiqué que Mme Y... l'avait appelée deux semaines plus tard pour lui demander de prévenir la police car son mari était en crise et voulait la frapper et a affirmé qu'elle avait entendu « le hurlement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00744
17 avril 2013
17 avril 2013
X... s'est levé et s'est approché très près d'elle ; il s'est mis à hurler, l'a traitant de parasite, lui disant qu'il lui manquait quelque chose dans le cerveau, qu'elle devrait avoir honte de ce qu'elle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00973
9 février 2016
9 février 2016
une pénétration anale à laquelle elle lui dit qu'elle était opposée car elle était indisposée et qu'il l'a pénétrée de force, en la maintenant, c'est à dire en la contraignant physiquement, qu'elle a hurlé
Source officielle4ème chambre
DTA_2118046_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
émanant de son supérieur hiérarchique direct et d'un autre responsable de quartier, présents dans le service au moment des faits, qui mentionnent de manière concordante qu'ils auraient entendu des hurlements
Source officielle3ème chambre
DTA_2002110_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
C a commencé à élever la voix et à " hurler ", M. B faisant de même. En outre, M. C a reconnu que, de colère, il a renversé les objets posés sur une table. Selon le témoignage d'un autre agent, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1901294_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
A était coutumier d'excès de colère, qu'il était difficile de prendre la parole en sa présence, qu'il lui arrivait de " hurler " en réunion et de " taper du poing sur la table ", un des agents ayant notamment
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03866_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Ces mêmes témoignages, qui font état des cris et hurlements de Mme A et précisent que sa collègue a alors quitté le bureau calmement, contredisent la version des faits donnés par Mme A qui affirme avoir
Source officielle7ème chambre
DTA_2202559_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
des services de la vie scolaire, comme elle l'avait d'ailleurs fait la veille, et face au peu de diligence de la jeune fille, lui a attrapé le bras afin de la contraindre à avancer, suscitant les hurlements
Source officielle8ème chambre
DTA_2107565_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A B, incarcéré au centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin du 25 mars 2021 au 27 septembre 2021, a fait l'objet d'un compte rendu d'incident, le 27 avril 2021, pour avoir hurlé sur des surveillants,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100801_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que, le 23 mars 2018, une altercation a eu lieu entre Mme C et l'une de ses collègues qui se serait mise à lui hurler dessus en lui reprochant d'avoir diffusé à la cadre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02610_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Il résulte également de l'instruction qu'Océane E, porteuse d'une maladie génétique rare, une mucopolysaccharidose de type 1 ou maladie de Hurler, est décédée des suites d'un œdème aigu du poumon (OAP)
Source officielle2ème chambre
DTA_2402941_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ainsi, l'administration pénitentiaire fait état des hurlements de l'intéressé les 2 février, 30 avril, 1er juin et 9 juillet 2024, de son absence de respect des règles de vie, consignes ou ordres donnés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00027
18 janvier 2023
18 janvier 2023
caractère raciste, les cris d'animaux poussés au passage de salariés noirs, les menaces de mort, la menace de ne « violer qu'une fois » la représentante d'un prestataire de son employeur et celle, hurlée
Source officielle2e chambre sociale
68de071f1bc19e7640ea3e55
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Dans le groupe, on vient à peine de se réveiller, il hurle, il hurle, ça part au conflit. Pour moi, c'est pas un éducateur» ([O], 16 ans).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
696797dfcdc6046d4744dd71
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[N] s'est mise à hurler, il y a des clients [O] lui a demandé de se taire, elle a crié encore plus fort.
Source officiellePage 62 sur 113