Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
63c2568c0bfda47c90076014
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ALPES [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Foulques
Source officielle4eme Chambre Section 2
67ef68bf6b85edc07d345488
3 avril 2025
3 avril 2025
FOUQUES HIBERT SECTION ACTIVITES DIVERSES MUTUALITE FRANCAISE TARN ET GARONNE C/ [B] [U] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00123_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
médicaments équivalents ou de la même classe thérapeutique à son traitement actuel, constitué de Cardensiel, Aprovel, Ambor, Calcidia, Uvedose, Emlapatch, Kayexalate, Aranesp, Un Alfa, Lyrica et acide folique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000682_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
littoral ne suffit pas à établir le caractère obsolète des données relevées en 2017, ces constats, effectués à un autre titre, corroborant les conclusions de la notice quant à l'absence hivernale de foulque
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68e89498d8f6cc6d55dd3e84
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ASTEREN prise en la personne de Me [Z] ès qualités de mandataire liquidateur de la société D PORTHAULT [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Foulques DE ROSTOLAN avocat au barreau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR03570
15 juin 2011
15 juin 2011
Foulquié, Mmes Guirimand, Ract-Madoux, MM. Guérin, Moignard, Straehli, Mme Canivet-Beuzit, MM.
Source officielleChambre 21
669805d7b60c111a421ad2dc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Le Docteur [C] avait prescrit depuis le 7 décembre 2015 du TOPALGIC 100LP, du DAFALGAN 1000, de l’AMLODIPINE 5, du RANIPRIL 2,5 mg, du KARDEGIC 75, de l’ESOMEPRAZOLE 20mg, de l’acide folique 5mg et de
Source officielleSociale A salle 1
60340200d9577db1c06290b0
31 janvier 2017
31 janvier 2017
01/17 Copies avocats le 31/01/17 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : SA RECYLEX ANCIENNEMENT DENOMMEE METALEUROP SA [Adresse 7] Représentant : Me FOULQUES
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04268_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
à proximité du parc éolien en période d'hivernage et en halte de repos lors des migrations et de perte d'habitats notamment pour les oiseaux hivernants et migrateurs tels que le cygne tuberculé, la foulque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6ff2f8faf13e2e973cef
5 octobre 2022
5 octobre 2022
PARTNERS venants aux droits de la société HR GROUP [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Foulques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05362
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Foulquié, Mme Guirimand, M. Beauvais, Mme Ract-Madoux, MM. Guérin, Moignard, Finidori, Monfort, Castel, Buisson, Pers, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron, MM. Moreau, Soulard, Mmes Vannier, Chaubon, M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9503b787c4000862f767
26 avril 2024
26 avril 2024
la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) INTIME Monsieur [N] [G] [Adresse 2] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Nathalie FOUQUE-AUGIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01176
4 mars 2015
4 mars 2015
Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR00196
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Moreau, Mme Vannier conseillers de la chambre, Mme Lazerges, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Talabardon conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101879_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Une nouvelle expertise a été décidée par la CCI le 29 octobre 2013, les docteurs Foulques et Teboul et le professeur F, ayant été désignés le 9 décembre 2013.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66fab2234025a5659a5e0e56
10 octobre 2023
10 octobre 2023
SOCIÉTÉ [Localité 13] THERMAL, représentée Me [M] [W] de la SCP CAVIGLIOLI-[W]-FOUQUIE ASSOCIES, en qualité de mandataire ad'hoc, dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 6], désigné par
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01193
19 mars 2014
19 mars 2014
Foulquié, Mme Guirimand, MM. Beauvais, Guérin, Moignard, Straehli, Finidori, Monfort, Castel, Buisson, Pers, Fossier, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron, MM.
Source officielleCour d'Appel
S.A. PUMA AG SOCIETE PUMA FRANCEc/SA SIPAN
6253c9d8bd3db21cbdd895a8
22 octobre 2007
22 octobre 2007
SIPAN RN 19 avenue Général de Gaulle 10410 SAINT PARRES AUX TERTRES Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DUTOIT FOUQUES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR04137
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de Mme le conseiller CARON, les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887
6 avril 2011
6 avril 2011
Dulin, Pometan, Foulquié, Mmes Ract-Madoux, Radenne, M. Moignard, Mme Canivet-Beuzit, M.
Source officiellePage 62 sur 63