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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85699
17 mai 2001
17 mai 2001
une créance chirographaire de la société DKV SERVICE de 326.457,74 francs ; Titulaire d'un jugement du tribunal de commerce de PARIS du 27 janvier 1995, la société DKV a fait pratiquer par la SCP DIEY
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970e
11 octobre 2007
11 octobre 2007
intimé, Non comparant, représenté par Maître CHAUVEAUX, Avocat à la Cour d'appel de REIMS, LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, LA BIBLIOTHÈQUE RURALE, Grande rue - 02340 LA VILLE AUX BOIS LES DIZY
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a242
18 décembre 2007
18 décembre 2007
comprenne ce développement puisque les échéances payées, avec retard, concernent la période couverte par le contrat d'assurance et le prêt ; Que, en revanche, de manière particulièrement confuse et diluée
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b167
28 mai 2008
28 mai 2008
environnementaux générés ; Les deux produits litigieux sont : - L' HEXATROPIC, qui peut être utilisé pour le traitement par injection des bois et des murs ou par pulvérisation des sols doit être dilué
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5c6
17 mai 2001
17 mai 2001
une créance chirographaire de la société DKV SERVICE de 326. 457, 74 francs ; Titulaire d'un jugement du tribunal de commerce de PARIS du 27 janvier 1995, la société DKV a fait pratiquer par la SCP DIEY
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1238279-1289141
13 janvier 2005
13 janvier 2005
Mardin and close relatives of Kadri Demir, who died in custody while serving a prison sentence: his widow Mecbure Demir and their children Ceyhan, Hamdiye, Şükrü, Feryat, Songül, Semra, Sabire, Narine, Dilber
Source officielle3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f06e
26 janvier 2017
26 janvier 2017
corps du document, et ne respectent pas l'ordre logique du modèle de l'article A.132-4, d'autre part, la notice comprend des éléments supplémentaires qui ne devraient pas y figurer, ce qui contribue à diluer
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01466_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
C était particulièrement exposé à ce risque compte tenu de la compression vasculaire chronique du fait de l'extension du mucocèle et de l'utilisation, lors de l'intervention, de cocaïne diluée ; - à
Source officielle4ème Chambre
DTA_2404848_20250227
27 février 2025
27 février 2025
notamment par son engagement au sein de l'espace social et culturel " Croix des oiseaux " et du " cheminots football club Avignon " et l'obtention en août 2014 d'un diplôme initial de langue française (DILF
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2153459-2287608
25 octobre 2007
25 octobre 2007
The 80 km journey took 36 to 48 hours in prison vans and passenger compartments of trains which were severely overcrowded, dimly lit and poorly ventilated.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0927DEC001172609
27 septembre 2016
27 septembre 2016
According to the medical documents in the case file, on 2 June 2006 the applicants’ son felt dizzy and had a headache. A doctor who saw him prescribed medication for his condition.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233567
29 avril 2024
29 avril 2024
Türkiye 03/10/2022 Mehmet KILIÇ 1987 Osmaniye Turkish Mehmet Ali KAYA 22. 48337/22 Diler v. Türkiye 25/09/2022 Metin DİLER 1971 Erzurum Turkish Kadir ÖZTÜRK 23. 48358/22 Kaya v.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7C-KWJ3 SA AIRBUS DS GEOc/URSSAF DE MIDI-PYRENEES
5fd966e17c94e55257ad3246
6 février 2020
6 février 2020
ou en déplacement professionnel, ou à titre temporaire comprenant les stagiaires rémunérés ou non ; la garantie s'exercera pour le personnel temporaire en différence de conditions et de limites (DIC/DIL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233566
16 avril 2024
16 avril 2024
Türkiye 25/08/2022 Zait VURAL 1980 Antalya Turkish Ali AKTAŞ 163. 42834/22 Dil v. Türkiye 25/08/2022 Ali DİL 1965 Antalya Turkish Ahmet KESKİN 164. 42857/22 Varol v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1110JUD002196915
10 novembre 2020
10 novembre 2020
Il ajoute qu’en toute hypothèse, elle est prévue par la loi et poursuit un but légitime, à savoir la prévention de l’abus de droit – abus qui dilue selon lui l’importance de la question de l’appartenance
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1020JUD004582611
20 octobre 2016
20 octobre 2016
KOKKINAKIS - DILOS KYKLOFORIAKI A.T.E. c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD002696816
13 décembre 2022
13 décembre 2022
véhicule du requérant et des informations que l’intéressé avait consignées dans le CRM, il était reproché à celui-ci d’avoir majoré le nombre de kilomètres parcourus à titre professionnel afin d’y diluer
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0a7935f50008be427d
11 avril 2024
11 avril 2024
bénéficier de la vente de la moitié de ses actions pour 2,1 millions d'euros ; que l'exercice des obligations convertibles, qui devait permettre le développement de la société, n'a eu pour finalité que de diluer
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a21095fcdc6046d4708df3b
3 juin 2026
3 juin 2026
Aujourd'hui je suis refusé à la formation T5Bis puisque DILE n'a pas besoin de dessinateur'(pièce n°l8) soit par le biais du représentant syndical lequel signal ' des dates de passage dans le groupe inférieures
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00167
17 février 2021
17 février 2021
bateaux de pêche ; il ne nécessite pas une puissance maximale continue et développe : 700 cv à 2 400 tours minute, avec deux turbo soufflantes, - avant livraison la société KJ services a adapté le moteur Dili
Source officiellePage 62 sur 78