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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service de proximité
Service de proximité Syndic. de copro. LE PALLADIUMc/S.C
680006a902ef4af38960f956
10 avril 2025
10 avril 2025
PARIS non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006a902ef4af38960f95e
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006ac02ef4af38960f9b2
10 avril 2025
10 avril 2025
TRINITÉ non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006ae02ef4af38960f9eb
10 avril 2025
10 avril 2025
UBAYE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006af02ef4af38960fa17
10 avril 2025
10 avril 2025
SAINT-LAURENT-DU-VAR non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, sisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
680006b002ef4af38960fa22
10 avril 2025
10 avril 2025
NICE non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb7e8d0ccf000877e541
23 janvier 2024
23 janvier 2024
représentée par Mme [B] [J] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine
Source officielleChambre sociale
65b9fb788452800008b2b876
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SOCIÉTÉ D'AVOCATS NATIVEL-RABEARISON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous, Corinne Jacquemin, présidente de chambre, assistée de Delphine
Source officielleJAF section 2 cab 4
65849124e41137cbf9fc8327
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[C] épouse [B] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Juliette DAUDÉ, avocate au barreau de PARIS, #E1581 DÉFENDEUR Monsieur [P] [B] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503203_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007921438
6 mai 1996
6 mai 1996
octobre 1994 par la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, selon lequel il y avait lieu de substituer à la sanction de révocation prise à l'encontre de Mlle Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92ddc
25 janvier 2016
25 janvier 2016
Mme Delphine Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935b7
6 octobre 2016
6 octobre 2016
né le 29 Juillet 1985 à THELAVI (GÉORGIE) de nationalité Géorgienne Vu l'appel formé le 06/10/2016 à 12 h 51 par télécopie, par Me Delphine MEAUDE, avocat ; A l'audience publique du 06 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93943
30 janvier 2017
30 janvier 2017
né le 04 Janvier 1971 à YELLEL de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 30/01/2017 à 12 h 33 par télécopie, par Me Delphine MEAUDE, avocat; A l'audience publique du 30 janvier 2017 - 15 heures
Source officielleciv1
613723cdcd5801467740e5cb
11 décembre 2001
11 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Delphine X..., demeurant Route nationale, Le Marais, 05230 Chorges,
Source officielle9ème chambre
69efeb9bcdc6046d47c624e4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[J] DELEPINE GARCIA [Adresse 4] [Localité 3], [Etablissement 1] non comparant En présence de : Mme [G] [C], stagiaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président M.
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41265
3 avril 1973
3 avril 1973
DECIDE QUE L'OBJET DE LA LOCATION SERAIT DESORMAIS LA FABRICATION D'OUTILLAGE ET A MAINTENU TOUTES LES AUTRES CLAUSES ET CONDITIONS DU CONTRAT ; QUE, SUR APPEL PRINCIPAL DE LA SOCIETE LOCATAIRE, DELEPINE
Source officielle3ème chambre
DTA_2104020_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Moynier, rapporteure publique, - et les observations de Me Delepine, substituant Me Cacciapaglia
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01865_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuses antérieure : La société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Delezenne et associés, liquidateur judiciaire de la société Aliphos
Source officielleRéférés
66235acaaec0e60008fe9959
18 avril 2024
18 avril 2024
Dans le cadre de ladite procédure, la SELARL Delezenne et associés a été nommée liquidateur judiciaire de la société Norgi Métallurgie.
Source officiellePage 62 sur 648
Delépine, Elisabeth, Szempruch
09/07/2026
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Dumetz, Mandy, Delépine
21/06/2026
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DELEPINE Michaël
12/06/2026
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Delépine, Nathan, Mickael, Philippe
09/05/2026
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DELEPINE, Adrien, José
28/04/2026
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