française, pour justifier du maintien du rapport de proportionnalité précité, n'ont porté que sur une fraction du tissu économique ; qu'en retenant que la loi 2004-639 , aux effets prévisibles ainsi décrits

Pierre A... qui les décrit courant à huit mètres devant lui avec des révolvers à la main ; que ce dernier après les coups de feu constatait que M.

l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul constatant, le 31 mai 2001, que l'hymen de la fillette présentait une encoche à 6 heures pouvant tout à fait correspondre à un déchirement compatible avec les faits décrits

de directeur commercial ; que les auditions de Mme Z..., épouse A..., et de Mme B..., épouse C... da D..., salariées de Patricia X..., relatent le véritable rôle au sein de l'entreprise d'André Y... décrit

puisqu'il fallut que le prévenu le cautionne ; "et aux motifs non contraires des premiers juges que le tribunal relèvera que l'évaluation faite par le cabinet Roux porte exactement sur le matériel décrit

que le défaut d'inscription résulte d'une omission sciemment commise par Kurt X..., qui entretient délibérément l'ambiguïté entre la société allemande et la société française telle que précédemment décrite

X... de sortir ; qu'il convient d'observer que Guy Dore n'a pas contesté qu'ils avaient "exigé" un écrit du maire (D 19), décrit par lui comme l'agresseur qui était venu se jeter sur lui (D 36), et

alors pourtant qu'au stade de l'élaboration de cette note à laquelle il a participé, Jean-Loup Y... savait pour être de ceux qui dès l'origine en ont arrêté l'idée comme il l'a reconnu, que l'opération décrite

Y..., ouvrier coffreur de la société Marc depuis 1992, précise, le lendemain de l'accident, sur la question de l'enquêteur, que la méthode précédemment décrite de retrait de la poutrelle est toujours celle

Il faut lire l'article d'[O] [V] paru dans Mediapart, qui démarre sur une situation décrite par une doctorante en anthropologie qui se dit victime des agissements de son directeur de thèse dans le cadre

qu'en se déterminant de la sorte, elle a entaché sa décision d'une contradiction de motifs et a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ que l'expert judiciaire avait très précisément décrit

I... est décrite comme extrêmement déterminée dans ses objectifs ; que Mme A..., chef de travaux D 335 et st, pense que "le proviseur est quelqu'un de juste.

suivre, pièce pertinente par pièce pertinente, pourquoi le juge du fond a autorisé la visite domiciliaire, l'ordonnance n'a pas satisfait aux règles de clarté suffisante et d'efficacité de la motivation décrite

Martinique, puis transportée en métropole ; qu'Umberto X..., Guy et Elie Z... et Jacques Y..., ont établi une entente en vue de la préparation de cette importation, caractérisée par les faits matériels décrits

a eu concomitance entre la manoeuvre du Fouga piquant vers la rivière et la chute de l'hélicoptère révélée par la fumée dégagée par la mangrove en feu; que, par ailleurs, l'adjudant Pascal B... décrit

il reconnaît s'être trouvé sur la même route au moment de l'accident mais soutient qu'il n'en serait pas l'auteur ni la cause ; que le témoignage de Dominique Z... est particulièrement clair ; qu'il décrit

communiqués à nous par l'Administration, à l'appui de sa requête, ont été obtenus dans les conditions prévues à l'article L 450-7 du Code de commerce ou sont accessibles au public ; qu'ainsi, les documents décrits

l'enfer de la drogue; que la sanction infligée à Mickaël X... apparaît par contre insuffisante, eu égard à ses antécédents dans divers domaines, son état de récidive et sa personnalité telle que décrite