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AND
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1981:0206JUD000628973
6 février 1981
En tant que locataire, elle bénéficiait de certaines facilités pour acheter sa maison dans le cadre d’un programme d’accession à la propriété géré par son bailleur, la Cork Corporation.
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Chambre 3-1
6364ba19e405357f749ea47a
20 octobre 2022
A l'appui de son appel, la société URBANCOOP [Localité 2] fait valoir : - L'irrecevabilité des demandes de la société URBAN COOP [Localité 2] pour non-respect des dispositions contractuelles relatives
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020867816
14 avril 2008
des Cygnes Z.A.C. des Bordets à Bonneville (74130), l'UNION PROFESSIONNELLE UPTR, dont le siège est rue Denis Lecocq S/N à Angleur (4031), Belgique, la SOCIETA COOPERATIVA AUTOTRASPORTI TRE VALLI SCO COOP
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10156
25 janvier 2017
social rédigé de la manière suivante : « commence ma formation aujourd'hui, je suis directeur dans une autre enseigne, on m'a confié le plus gros magasin du sud ouest donc c'est plutôt cool
JUGE CONTENTIEUX PROTECTI
68e7a4cc033cf481c39a2555
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIEY [Adresse 7] [Localité 5] CIVIL - JCP Minute n° 25/430 RG n° : N° RG 24/01453 - N° Portalis DBZD-W-B7I-COBK S.A.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86159cdc6046d471999e5
21 avril 2026
[F] qui lui écrit : "...soit tu te calmes soit je deviens pas cool, oublie pas à qui tu pleures à chaque fois, n'oublie pas que l'on t'a vu pleurer limite te faire pipi dessus dans les Pyrénées, n'oublie
7ème chambre 1ère section
6706c985f1d01e3c86f081d8
1 octobre 2024
aux débats n’apportent quant à eux aucune précision sur la couleur et la marque de la peinture convenue entre les parties et concernant la marque des sanitaires font référence à la fois à la marque COOL
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01199
10 mai 2012
l'établissement de Colombes, joints à cette lettre font apparaître, notamment, des mentions de sites internet tels que « Porntube », « Blond cowgirl taking the initiative », « Kates is wet », « Two cocks
5ème Chambre
DTA_2405297_20260303
3 mars 2026
B... présentait, le 6 février 2024, un taux de THC-COOH positif à 3,07 ng/ml de sang et, le 18 avril 2024, un taux positif à 3,44 ng/ml de sang, la limite de quantification étant de 0,5 ng/ml.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0113JUD001335321
13 janvier 2022
Ferenc ROHRBACHER 1966 Gézáné SCHÉDER 1930 Józsefné SEBESTYÉN 1947 László SEFCSIK 1952 Gyula SIKOS 1956 Lajos SÜMEGHI 1950 Miklós SZABÓ 1948 István SZAPPANOS 1939 Csaba SZELTNER 1966 SZOMBATHELYI COOP
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0222REP002162493
22 février 1995
The applicant is an Irish citizen, born in 1957 and has recently been released from Cork prison. He was represented before the Commission by Mr. Noel Forde. 3.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0128JUD003581009
28 janvier 2014
Cantillon, a lawyer practising in Cork. The Irish Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr P. White, of the Department of Foreign Affairs. 3.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-192528
18 mars 2019
The birth of the applicant’s first child On 13 April 1965, when she was forty-two weeks pregnant, the applicant gave birth to her first child at the Bon Secours Hospital in Cork.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0320JUD000531071
20 mars 2018
This proposal was later withdrawn because it was felt that the point which Mr Cocks wished to make was already in substance covered by the general terms of Art.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1119DEC003705318
19 novembre 2019
The applicant, Mr John Allen, is an Irish national, who was born in 1962 and lives in Cork. He was represented before the Court by Mr K.
Cour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b4
3 mai 2012
une époque où ce matériau était utilisé par tous pour des qualités que l'on vantait, ce matériau était limité à des travaux et installations particuliers, type chaudières à la Centrale, fours à la Cokerie
Chambre Sociale-1ère sect
631834c60876004f131a5fe3
6 septembre 2022
Il précise qu'il assurait la maintenance au sein de cokeries, de hauts fourneaux, de convertisseurs et fours électriques et devait confectionner des joints d'amiante et les poser sur les installations.
ECLI:CE:ECHR:2010:0727JUD002073905
27 juillet 2010
The girl had to cook for herself; she was not allowed to go to the adjoining yard and the building next to it, where her mother was meditating.
6789f56ab7cff8efb73576f5
16 janvier 2025
[A] [B], né en 1929, a effectué sa carrière dans une cokerie en qualité de maçon fumiste, au sein des sociétés [26] et [20], venant aux droits des sociétés [24] et [25].
CTX PROTECTION SOCIALE
67f58786bbf04ef7857c1145
8 avril 2025
prévoit un délai de prise en charge de 30 ans, sous réserve d'une durée d'expo-sition de 10 ans, et prévoit la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer la maladie suivants : 1.Travaux en cokerie