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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0b59ba5988459c4f89c
28 février 1979
28 février 1979
moyen unique : Attendu que Ben Mouloud qui, après avoir travaillé de 1933 à 1965 comme ouvrier agricole dans le Sud du Maroc, avait occupé divers emplois en France, le dernier en 1972 à la société Citroen
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01567
21 septembre 2016
21 septembre 2016
février 2013, n° 12-16.789, 12-60.175), qu'après la conclusion d'un accord d'entreprise sur l'organisation du vote électronique dans les sites tertiaires et de développement au sein de la société Peugeot Citroën
Source officielleciv1
61372400cd58014677410fd0
17 juin 2003
17 juin 2003
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 et 1236 du Code civil ; Attendu que Mme X... a acheté à la SARL Gosset un véhicule Citroën
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2406635_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
portant autorisation environnementale à la SAS Armau au titre de l'article L. 181-1 et suivants du code de l'environnement pour l'aménagement d'une zone d'activités sur le site de la société Peugeot Citroën
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ad
18 mars 2008
18 mars 2008
Gilbert, le certificat d'immatriculation concernant le véhicule Citroën Xsara immatriculé 8001 SX 62, ainsi qu'au préjudice de D...
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c10d
7 mars 1990
7 mars 1990
de 4 000 francs et à indemniser celleci de son préjudice corporel ; " aux motifs que Mme Z... avait porté plainte contre Mme B... en exposant que le 8 janvier 1986 celleci ayant heurté sa voiture Citroën
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0704JUD005804511
4 juillet 2017
4 juillet 2017
La société requérante fit opposition à ce procès-verbal pour ce qui était de la confiscation de ses deux camions-citernes.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9516d9e13277d6e3956
20 avril 2022
20 avril 2022
Cicerone, et soutient qu'il en résulte que les sommes objets de la condamnation prononcée à son encontre ont fait l'objet d'une renonciation de la part de la société Cam et ne sont donc pas exigibles.
Source officiellecomm
6137215dcd580146773f3251
4 décembre 1990
4 décembre 1990
essentielle du produit, a énoncé que le terme Zeste définissait l'écorce des agrumes et que "pris isolément, sans autre précision, sans ajout par exemple de la préposition "au" ou "à base de" et des mots "de citron
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f24
25 novembre 1999
25 novembre 1999
Les Hauts, 23, Lotissement Citronnelles, 97440 Saint-André, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de : M.
Source officielleChambre A - Civile
634f955cb5afe5adfff28976
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[O] [M] devant le tribunal de grande instance d'Angers en résolution de la vente du véhicule automobile Citroën Jumpy immatriculé [Immatriculation 6] conclue entre eux le 16 septembre 2017 et en restitution
Source officielle2 e chambre civile
679482f7c6ca88188aff69e6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[I] a demandé au tribunal de : - prononcer la résolution de la vente du 2 mars 2018 relative au véhicule Citroën Jumper 2.8 HDI, immatriculé [Immatriculation 7], pour défaut de délivrance de la chose
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6a188507cdc6046d4746af84
26 mai 2026
26 mai 2026
représentée par Me Claire BOURREAU, avocat au barreau de BORDEAUX N° RG 23/02534 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XUVU EXPOSE DES FAITS Le 22 avril 2021, la SAS Best Automobile a vendu un véhicule Citroën
Source officielle1re chambre 1re section
6035e3af6cc33749e717be09
4 février 2016
4 février 2016
d'attribution du lot correspondant aux objets mobiliers situés sur le bien de [Localité 3], - faire droit à cette demande, - donner acte à [A] [G] de ce qu'il n'est pas opposé à ce que le véhicule Citroën
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210419
16 juin 2022
16 juin 2022
[W] de rétablir la libre circulation de l'eau à partir de la citerne de 40 000 litres au profit de la ferme de [B] a statué sur la responsabilité de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00035
11 janvier 2017
11 janvier 2017
JEANS comme une marque de jeans qui aurait étendu sa gamme à d'autres articles, il ne sera pas incité à le percevoir comme une déclinaison de la marque « CIRO », aucun élément ne l'incitant à
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501743_20260202
2 février 2026
2 février 2026
agricoles (CFPPA) de Bellac, a confié le 22 juillet 2021 à l'entreprise Marchand Ludovic « Olympe pneus » (Garage Olympe Pneus) la réparation sur devis d'un montant de 8 044,72 euros TTC d'un véhicule Citroën
Source officielleCHAMBRE CIVILE 2
68ecddf30da7cb996dbb69c4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Sur la page 2 du devis figure une mention manuscrite "+ citerne". Le devis produit par la SARL EMANN FRERES SOC ne comporte pas la mention du client en pièce deux.
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f96a
28 novembre 1979
28 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 513-3 DU CODE DU TRAVAIL ET L. 25 DU CODE ELECTORAL; ATTENDU QUE DUCHATEAU, SALARIE DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON DE LA SOCIETE ANONYME CITROEN, AYANT
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00095_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
d'un raisonnement erroné, les moyens techniques qui y sont mis en œuvre ne peuvent être qualifiés d'importants et ne jouent pas un rôle prépondérant dans l'exercice de son activité de nettoyage de citernes
Source officiellePage 62 sur 217