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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
26 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/1571 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand MAHL Me Christophe
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023038924
8 novembre 2010
8 novembre 2010
Christophe A, demeurant ... ; MM.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007 M. le Procureur de la République, le 12 Mars 2007c/Monsieur Q
6253c9debd3db21cbdd8965b
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Christophe, le 09 Mars 2007 M. le Procureur de la République, le 12 Mars 2007 contre Monsieur Q...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00400
9 mai 2018
9 mai 2018
Christophe A... sollicite la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023e
5 février 2013
5 février 2013
Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
No 10/ 05812 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02487_20230227
27 février 2023
27 février 2023
contentieuse antérieure : La société Allianz Iard et la métropole Aix-Marseille-Provence ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement les sociétés GTM Sud, Intertravaux, Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3a
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Jean-Christophe, maître FOURNIER loco maître CHASTRES pour X... Philippe ont déposé des conclusions, lesquelles ont été visées par le président et le greffier, et jointes au dossier. B.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb89
1 avril 2008
1 avril 2008
Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X... et son épouse, Mme Y... aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse HENRY, Christophe, Caroline épouse
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8a
18 mars 2008
18 mars 2008
Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X...et son épouse, Mme Y...aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse G..., Christophe, Caroline épouse A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100120
3 février 2011
3 février 2011
Attendu que monsieur Christophe Y... fendait du bois à l'aide d'une masse de fer … ». monsieur Christophe Y... résidait à l'époque à Saint Sulpice les Royan à proximité du domicile de madame Z....
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4802fc178212f7c995
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/09125 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z3CQ N° minute : 25/00304 Monsieur [B] [D] [A] Représentant : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4b
3 juin 2008
3 juin 2008
LA TRÉSORERIE PRINCIPALE DE CHAUMONT C / Christophe X... Hervé Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93117
5 avril 2016
5 avril 2016
Christophe X... C/ M. Alain, Gérard Y..., M. Jean-Marc Kegham Z..., Mme Joëlle, Henriette B... épouse Z...
Source officielle3ème chambre
DTA_2402552_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Christophe et Jacques Mestre doivent dès lors être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b7
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Christophe de ses demandes.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100073
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Mario Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f5
2 juillet 2015
2 juillet 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9f
18 octobre 2011
18 octobre 2011
APPELANTS : Monsieur Christophe X...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506920_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
La commune de Saint-Christophe-en-Oisans demande la suspension de l'exécution de cet arrêté sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 62 sur 1998