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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10070
30 mars 2016
30 mars 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cheval
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109929_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
et de l'équitation à lui verser la somme de 37 386, 26 euros en réparation de ses différents préjudices ; 3°) de mettre à la charge de l'institut français du cheval et de l'équitation la somme de
Source officielle3ème Chambre civile
62c7c9accb8dca058e3e7991
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[F] étaient copropriétaires de plusieurs chevaux.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00095_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
; - le produit de la vente du cheval « Uncommonmail » ne relève pas des bénéfices industriels et commerciaux et doit être rattaché aux bénéfices agricoles ; - la prise en pension de chevaux ne relève
Source officielle1ère Chambre
6031eba40ab6df24b87bf063
5 juin 2018
5 juin 2018
1ère Chambre ARRÊT N°245/2018 R.G : 16/07704 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE ROXANE SAS SERGIC C/ SAS ROPHIDINA SCI NANTES PITRE-CHEVALIER Infirme
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320112_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
quelque motif que ce soit, il n'y a pas de cheval placé à l'arrivée, il est fait retour de l'argent destiné à ces chevaux au fonds de courses, ou, le cas échéant, aux donateurs.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa87603bf88a18845cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Lors de leur séparation, ses parents ont restitué à l'appelante ses quatre chevaux et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04972
19 septembre 2007
19 septembre 2007
valeur en douane, commise à l'aide de factures inexactes, ladite société étant elle-même poursuivie en qualité de solidairement responsable ; que les faits reprochés sont relatifs à l'importation de 623 chevaux
Source officielleciv1
607940fb9ba5988459c3fe5b
14 décembre 1971
14 décembre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE LES EPOUX JEAN Y..., SE PRETENDANT PROPRIETAIRES DE CHEVAUX SE TROUVANT SUR LE DOMAINE D'HENRI HIVERT, ONT FORME TIERCE OPPOSITION A UN JUGEMENT
Source officielle1ère ch. civile
62c5299ba2c4236379079bc9
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Mme [C] [E] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu CROIX de la Scp STREAM, avocat au barreau du Havre et assisté de Me Sylvaine CHEVAL
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019427833
29 août 2008
29 août 2008
Patrick Quinqueton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Choucroy, Gadiou, Chevallier, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c6
16 janvier 2008
16 janvier 2008
CHEVALIER INFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 16 JANVIER 2008 APPELANTS : 1o) Monsieur Gilbert X...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509050_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
S’agissant des manquements invoqués par la société Chevalier Nord : 20.
Source officielleChambre Commerciale
5fca76ab0165796406559bd3
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Le 3 août 2018, un plan de cession de la société Etablissements Henri Cheval a été adopté par le tribunal de commerce.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c3
5 février 2008
5 février 2008
X... responsable de cet accident en sa qualité de gardien des trois chevaux. Considérant que la compagnie AGF n'assure que le cheval de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df2
5 février 2008
5 février 2008
X... responsable de cet accident en sa qualité de gardien des trois chevaux. Considérant que la compagnie AGF n'assure que le cheval de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01740
28 septembre 2010
28 septembre 2010
à entraîner ; qu'il expose qu'il nourrissait et soignait les chevaux, nettoyait les box, s'occupait du débourrage, de l'entraînement et des courses des chevaux ainsi que de la récolte et du stockage du
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2316867_20250214
14 février 2025
14 février 2025
L'entrée est la somme qui doit être versée pour qu'un cheval puisse prendre part à la course dans laquelle il est engagé. / XI. Forfait.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204011_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
La requête a été communiquée à la commune de Chevannes qui n'a pas produit d'observation.
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d19a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[S] [G] [U], a acquis, moyennant le prix de 850 euros, un cheval de loisir.
Source officiellePage 62 sur 1222