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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
63b91ac0b63d827c909cac57
6 janvier 2023
6 janvier 2023
], régulièrement munie d'un pouvoir [16] - [13], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca65c6c7633dcd15b3c4f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[O] lui répond 'serait-il humainement possible qu'un cerveau de directeur commercial soit ainsi structuré, que cela l'empêche d'envisager autre chose que des concepts bassement commerciaux ' Quelles seraient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
16 mai 2018
pratiquée en Angleterre par le médecin du cousin Alexandre B... qui souhaitait récupérer une partie de la fortune de Henry ; que la lobotomie a été ratée, l'intéressé n'étant pas un spécialiste du cerveau
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60346d73ae02ca5bbb6c3c5e
12 décembre 2016
12 décembre 2016
provoquées par l'accident : traumatisme crânien sans perte de connaissance initiale, développement dans les jours suivants d'un très volumineux hématome sous-dural hémisphérique droit et de la faux du cerveau
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60365745b5a5cfb809f2a985
3 novembre 2015
3 novembre 2015
idiote, chieuse, bon à rien, idiot, bande de débiles, si vous ne comprenez rien c'est que vous branlez rien, Brelles, nuls, petite merde de tapissier, jeune homme débile, boulets, enfants gâtés, que le cerveau
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
pour effet de maintenir un niveau de pression anormalement bas de façon prolongée, qui a exposé le nouveau-né à une diminution du débit sanguin cérébral compromettant l'irrigation et l'oxygénation du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Martine Y... ... ... 20230 SAN NICOLAO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Vanina CERVONI
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01752_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin 2023 et 18 octobre 2025, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour, dans le dernier état
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B..., était légitime ; les investigations ont cependant été poursuivies, l’électro-encéphalogramme (EEG) a retrouvé des ondes lentes hémisphériques droites témoignant d’une souffrance au niveau du cerveau
Source officielle5ème Chambre
635a21d0c549ea05a7cd2d2a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il est enfin justifié par Me [I] [F] de l'impossibilité de recouvrer les créances impayées que la société EMB détenait auprès de ses clients (sociétés Blondey, Cerrutti, OPH de Nancy), les mises en demeure
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1019DEC005984200
19 octobre 2004
19 octobre 2004
M.] dans lequel le premier évoquait « un flingue jeté, des habits brûlés, des morceaux de cervelle dans les poubelles » et son désir de tuer un certain « Pascal » qui en savait
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0311DEC005984200
11 mars 2003
11 mars 2003
M.] dans lequel le premier évoquait « un flingue jeté, des habits brûlés, des morceaux de cervelle dans les poubelles » et son désir de tuer un certain « Pascal » qui en savait
Source officielle1ère chambre
DTA_2200909_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
depuis ses 22 ans, il se voit proposer par le centre hospitalier (CH) Sainte-Anne à Paris une stéréo-électro-encéphalographie (SEEG) consistant à implanter plusieurs électrodes en différents points du cerveau
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00119_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mai 2021, la société par actions simplifiée (SAS) SBTPC - Sogea Réunion, venant aux droits de la société Sogea Réunion, représentée par Me Cerveaux, conclut au
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109
19 mars 2015
19 mars 2015
1948 Rome Aurelio CORRADO 16/07/1948 Rome Ferdinando Emilio ABBATE 61544/09 26/10/2009 Maria Filomena AMICONI 11/12/1961 Massa D’Albe Paola NARDI 13/02/1960 Rome Fiorella CECCHETTI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0426DEC005224007
26 avril 2016
26 avril 2016
54388/09, § 76, 5 March 2013; and also Cecchetti v. San Marino (dec.), no. 40174/08, §§ 39-45, 9 April 2013).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1130JUD004211998
30 novembre 2004
30 novembre 2004
[le colonisateur] usurpe les richesses du pays qu'il a colonisé, ne reconnaît pas la volonté politique du peuple colonisé, il s'évertue à l'exploitation de son travail, de ses cerveaux et de ses capitaux
Source officielleSociale C salle 3
62c67be7ca9bf263790306fc
29 avril 2022
29 avril 2022
Il est ivre tous les soirs l'alcool lui ronge le cerveau.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d5
27 octobre 2022
27 octobre 2022
11] plutôt que de demander à un passant, il me reprochait mon incapacité à lire des plans et à le guider; il me disait ' demande à ta collègue, si tu n'y arrives pas, vous ne serez pas trop de deux cerveaux
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e702ef8faf13e2e973dd7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Le 30 janvier 2015, [X] [C] s'est rendu lui-même aux urgences de l'hôpital [9] et le 11 février 2015, une seconde biopsie a révélé un glioblastome, soit une lésion au cerveau.
Source officiellePage 62 sur 73