Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2405318_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2406198_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2407217_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2408062_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2433309_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. La rapporteure, A.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2416671_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les observations de Me Azoulay-Cadoch, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220671_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. La rapporteure, A.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220979_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220981_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220986_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2220989_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleVentes
68f13fc388dcb0e97e904e63
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 02 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.
Source officielleVentes
68f13fca88dcb0e97e904f3d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 02 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.
Source officielleVentes
6a10a9e9cdc6046d479b9f5c
19 mai 2026
19 mai 2026
CALLAND lors du délibéré Débats : en audience publique le 21 Avril 2026 CRÉANCIER POURSUIVANT CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE ST ETIENNE CARNOT - [Adresse 1] immatriculée au registre du commerce et des
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-248509
10 décembre 2025
10 décembre 2025
0pt } .sCEF2C954 { margin-top:6pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Resolution CM/ResDH(2025)443 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Dos Santos Calado
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62f1f8bc699dc905d4ce9872
8 août 2022
8 août 2022
1] [Localité 5], représentant : Me Béatrice PIEROTTI, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉS : Maître [F] [I] Commissaire à l'exécution du plan de cession de la SA TRANSPORTS MICHEL CALLUAUD
Source officielle2ème Chambre
DTA_2216810_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
O R D O N N E : Article 1er : La mention de l’adresse de l’expert « 7 rue de la Caillauderie, BP10412, à Luçon (85404) » figurant à l’article 1er du dispositif de l’ordonnance n° 2511477 est remplacée
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2001748_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2020, la commune de Lagraulière, représentée par Me Caillaud, doit être regardée comme demandant à la société Groupama d'Oc de prendre
Source officielleService 2 pro
67b6595b71e889c21f64bc98
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[F] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Françoise CAILLAUD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEUR(S) : S.A.
Source officielleC6-REFERES
69d5762ecdc6046d4772dbbf
7 avril 2026
7 avril 2026
immatriculée au RCS de Vienne sous le n°792 145 880, dont le siège social est sis 109 chemin Vert 38630 LES AVENIERE, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Daniel CATALDI
Source officiellePage 62 sur 130