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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5caa0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [X] [H] [W] [U] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Jacques BELOT

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

628c75c7dfcf1305b332f08f

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Dominique ANDRE, avocat postulant au barreau d'AMIENS, vestiaire : 83, et ayant pour avocat plaidant la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT

Source officielle
TCOM

Chambre des référés

69bc06adcdc6046d473629fb

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Melina WOLMAN du Cabinet PINSENT MASONS, avocate au barreau de Paris, 35 Boulevard des Capucines 75002 PARIS, et ayant pour avocat postulant non comparant Maître Christophe BEJIN de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69d89098cdc6046d47bb9e23

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Décembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES - RG n° 22/00011 APPELANTE Madame [A] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie RIMBERT-BELOT

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa87603bf88a18845cf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de la SCP JURIEL, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉ : [R] [H] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me François BELLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa510c7dc206c9eb7ed9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Madame [Y] [O] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant Me Christophe BEJIN de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e874ef9f00086f659a

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

1] [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510778_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026 La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2510791_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026 La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2513232_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026 La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309847_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307930_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6036e4d95aaf06826511bb77

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Marie-Annick PRIGENT, Conseillère, désignée par ordonnance de la Première Présidente en remplacement de Mme Sylvie NEROT, Conseillère, empêchée Mme Anne-Marie BELLOT

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209514_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025, Le rapporteur, signé J-L. Perez La présidente, signé J. Grand d'EsnonLa greffière, signé G.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2203631_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024, Le rapporteur, signé J-L. PEREZ Le président, signé O. MAUNYLa greffière, signé G.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162d33270d46c7f95e826ef

Appel

26 octobre 2012

26 octobre 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Anne-Marie BELLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd8571d

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

LEGER représentée par Maître BODIN-CASALIS, avoué assistée de Maître LE PASTEUR, Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président : Mondane COLCOMBET Conseiller : Danielle BELLOT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100829

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR statué sur l'instance disciplinaire dirigée contre de Monsieur Bruno-Marie X... en présence du ministère public « en la personne de Monsieur Jean-Claude Belot

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01443_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

B, représenté par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00814_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 18 mars et 4 octobre 2021, M. et Mme A, représentés par la S.C.P. d'avocats Bejin Camus Belot, demandent à la

Source officielle

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