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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2500823_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - et les observations de Me Béchaux, substituant Me Pochard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2301157_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
A B, représenté par Me Béchaux demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 4 406 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 8 février 2023, et capitalisation des
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603365493b57e3174526fe86
23 juin 2017
23 juin 2017
SIRET : 353 03 8 1 85 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Patricia SAVIN de l'AARPI DS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 Assistée sur l'audience par Me Gwladys BEAUCHET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201508
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Y..., ès qualités, le condamne à payer à la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Khalifa Airways, et à la société YP Immobilier la somme de 2 500
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01998_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 août 2020 et le 7 décembre 2020, la SARL Avantim, représentée par Me Becheret pour la SELAS Alliance en qualité de mandataire
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2206938_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B C, représenté par Me Bechaux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74d
28 septembre 2007
28 septembre 2007
BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS pris en qualité de co-commissaire à l'exécution du plan de redressement et de représentant des créanciers des Sociétés SELNOR, BRANDT COMMERCE ET BRANDT SERVICE 3/5
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a067
27 novembre 2007
27 novembre 2007
assistée de Me RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE Société PEPINIERES ROUX poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Domaine des Béalets
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b416
20 mars 2008
20 mars 2008
Via Marconato 8 20031 CESANO MADERNO (ITALIE) représentées par la SCP BECHERET THIERRY B... GORRIAS, mission conduite par Maître B...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00307
24 mars 2015
24 mars 2015
X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, le condamne à payer la somme de 3 000 euros à la SCP Becheret - Thierry - Sénéchal - Gorrias, en qualité de liquidateur de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00184
19 février 2013
19 février 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour la SCP Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités, Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02767_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 septembre 2024, Mme C..., représentée par Me Béchaux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 18 juin 2024 ; 2°) d’annuler les
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01381_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Si les parcelles en litige étaient incluses dans le lotissement " la Béchade " autorisé par arrêté du 27 septembre 2005, toutefois, d'une part en application des dispositions citées ci-dessus, les règles
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202211_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Article 2 : Un collège d'experts, composé de Mme C E, domiciliée au centre hospitalier Charles Perrens, 121 rue de la Béchade à Bordeaux (33000), et de Mme B A, domiciliée 64 cours de l'Argonne à Bordeaux
Source officielle8ème chambre
DTA_2203001_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
une requête et un mémoire enregistrés le 8 mars 2022 et le 30 août 2022, Mme E A, agissant en son nom et en tant que représentante légale des enfants B et C F, et I H épouse F, représentées par Me Béchaux
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2404828_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Au cours de l'audience publique du 22 mai 2024, Mme Reniez, magistrate désignée, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Bechaux, avocate, représentant M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00080
2 février 2022
2 février 2022
Raquillet, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Becheret-[L]-Senechal-Gorrias, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], représentée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10172
16 février 2022
16 février 2022
[G], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° D 20-17.333 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bécheret
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0725JUD003141796
25 juillet 2000
25 juillet 2000
In the case of Lustig-Prean and Beckett v. the United Kingdom , The European Court of Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of: Mr J.-P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
10 avril 2026
matières plastiques ; tongs ; espadrilles ; sandales ; chaussures de training ; chaussures de golf ; chaussures de sport ; articles chaussants de sport ; baskets ; demi-bottes ; bottes ; chapellerie ; bérets
Source officiellePage 62 sur 79
BECHET, Charles, Eric, Cédric
14/07/2026
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JULES BECHET ENTREPRISES (J.B.E.)
14/07/2026
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BECHET
12/07/2026
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LE MOULIN DU BECHET
30/06/2026
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PAULINE BECHET CONSULTING
28/06/2026
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