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22 232 résultats pour « Beaucamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724eecd580146774198d6

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

temporaire Mainter qui avait été mis à la disposition de la société Sogema par un contrat de prestation de services pour une mission de nettoyage dans les locaux de l'usine des Ciments Français à Beaucaire

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1009DEC003946806

Admin. suprême

9 octobre 2008

9 octobre 2008

ont méconnu des garanties procédurales spécifiques énoncées par cette disposition ou que la conduite de la procédure dans son ensemble n'a pas garanti un procès équitable au requérant (voir, parmi beaucoup

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f27f

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

Alagille et Desmonts que le personnel de surveillance, malgré sa compétence et son dévouement, a mal évalué les symptômes constatés et de ce fait a appelé un médecin, plus précisément le pédiatre, beaucoup

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39ea

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il précisait qu'il avait relevé beaucoup d'anomalies sur les rondes de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11092

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

K..., directrice du centre de santé mentale qui témoigne l'avoir vue beaucoup pleurer, demander de l'aide au siège, être malmenée ; Qu'il est constant que la fiche d'évaluation et de validation du stage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100487

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

Un simple appel téléphonique aurait été beaucoup plus efficace... et nettement moins formaliste qu'une demande autoritaire d'explications.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00927

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

A... a persisté avoir effectué beaucoup d'heures impayées ; qu'aucun des éléments versés aux débats ne permet de remettre en cause les déclarations contenues dans les attestations produites par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300462

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

réparation de leur préjudice moral, l'arrêt retient que le fait que la nouvelle maison n'a pas été livrée par la société Aioi exempte de vice et achevée dans un délai raisonnable est certainement pour beaucoup

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03874

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

U... avait beaucoup bu au cours de cette soirée tant au parc que dans le bar de M. W... à tel point qu'elle était incapable de se tenir debout et que son cousin, C...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03266

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

Y... a conclu que si une hypoxie secondaire à un déplacement de la sonde ne pouvait être formellement écartée, "beaucoup d'arguments plaident contre cette hypothèse qu'il conviendrait d'abandonner" ; qu'il

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02423

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

subissais des interrogatoires quand quelqu'un venait dans le bureau ou qu'elle surprenait une conversation téléphonique elle me donnait des tâches qui ne relevaient pas de ma fonction et qui me prenaient beaucoup

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00650

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

prêts structurés, que la circonstance que la commune ait été assisté d'un cabinet d'experts financiers ne faisait pas d'elle un emprunteur averti et que les prêts à taux structuré sont « de nature beaucoup

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01956

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

personnalité tout à fait compatibles avec la commission de tels faits, connaissait quant à lui de surcroît une période de dépression depuis le décès de sa mère, déclarant en garde à vue "Maëva m'a beaucoup

Source officielle
CC

cr

6137269fcd5801467742721d

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

, alors que, professionnel de l'immobilier et spécialement du logement étudiant, il savait parfaitement que les conditions d'obtention du permis de construire pour ce type de constructions étaient beaucoup

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CC

cr

édure suiviec/Frédéric PEIGNE pour blessures involontaires

61372577cd5801467741dfb1

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

nombreuses cicatrices sur la jambe droite, l'une de 54 cm de long sur la cuisse et une autre de 14 cm sur la face antérieure du genou et plusieurs se superposant sur 21 cm" ; que le tribunal relève avec beaucoup

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CC

cr

6137264ccd580146774247d2

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

quantité ; que le prix était négocié oralement ; qu'il ressort des témoignages recueillis qu'il allait de 137 euros à 430 euros ; que lorsqu'ils ramenaient les objets, les prévenus réclamaient une somme beaucoup

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CC

cr

été ouverte au tribunal d'Annecy, le 25 septembre 2000c/Raymond X

6137267acd58014677425e22

Cassation

20 août 2003

20 août 2003

que les épreuves issues du scellé n° 3, de 57 à 78, 109 à 116, 213 à 256, le montrent en compagnie de jeunes thaïlandais, âgés selon Raymond X..., de 14 ans au moins, mais paraissant pour certains, beaucoup

Source officielle
CC

comm

61372345cd58014677407928

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Claude C... distrait beaucoup d'argent de la SARL Cobenko dont il détient 60 % du capital, pour acheter des tableaux, est entièrement dactylographiée, porte uniquement une signature manuscrite et mentionne

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00166

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Il devait intervenir dans des chaudières isolées de l'amiante, dans des locaux contenant beaucoup de poussières d'amiante, défaire les tresses d'amiante, sans aucune protection.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100100

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

premier en date du 15 décembre 2011 figurant sur le site internet de la Marseillaise mentionne : « la première instruction touche à sa fin, c'est celle dite du réseau Y...du nom de l'expert-comptable de beaucoup

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