AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office, après avis donné aux parties en application des dispositions de

Sanitaire, la société Chazot-Cornede, la société Jean Lefebvre, le syndicat des copropriétaires Résidence Cap Sud, la société Bureau Veritas et la société La Lutèce ; Sur le moyen relevé d'office, après avis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique relevé d'office, après avis donné aux parties en application de l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen relevé d'office après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le moyen relevé d'office après avis

date du 20 juin 2005, qui, après acquittement de Franck Y... de l'accusation de viol portée contre lui, l'a déboutée de ses demandes ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen relevé d'office, après avis

et la SCP [E], aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Representaciones Germano AVV à payer la somme de 3 000 euros à M.

droits et moyens, avaient renvoyé l'affaire à une date ultérieure située dans le délai de la prescription, le tribunal d'instance a violé le texte susvisé ; Mais sur le moyen relevé d'office après avis

Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur le moyen annexé, qui n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le premier moyen, après avis

qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces moyens annexés qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le moyen relevé d'office , après avis

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN et les conclusions de M. l'avocat général GAUTHIER ; Sur le moyen relevé d'office, après avis donné au demandeur, pris de la violation

la procédure de saisie et du titre exécutoire ; Sur le deuxième moyen : Attendu que ce moyen n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le moyen relevé d'office après avis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, après avis de la deuxième chambre civile, conformément aux dispositions

. ; Sur le moyen relevé d'office qui est préalable, après avis donné aux parties en application de l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Vu l'article 174 du décret n° 91-1197 du 27

régulier, contenir l'intégralité du titre exécutoire, la cour d'appel a répondu aux conclusions prétendument délaissées ; que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen soulevé d'office, après avis

Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le premier moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le moyen relevé d'office, après avis

décision passée en force de chose jugée et n'étant pas conforme aux dispositions de la loi susvisée, applicable au litige, doit en conséquence être annulée ; Et sur le moyen relevé d'office après avis

loi susvisée applicables aux instances en cours qui n'ont pas donné lieu à une décision passée en force de chose jugée, doit, en conséquence, être annulée ; Et sur le moyen relevé d'office, après avis