Alain, - B...

Lomme, 2 / la société Alain Z... conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit

Alain né le 30 Avril 1965 à ALBI (81) de Osmin et de BB...

commis en relation avec une entreprise individuelle ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation et la terreur ; "aux motifs que Vincent X... et Jean Y... étaient, avec Alain

Brigitte, - X...Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 décembre 1993, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, les a condamnés respectivement

X... a contesté l'inscription de 14 salariés de la société VOA-Verrerie d'Albi sur la liste électorale établie en vue des élections prud'homales dans la section encadrement ; Attendu que pour rejeter

Alain, - C... D... Hermilo, - E... Antoine, - F... Pierre, - G... H...

conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n° X 99-20.840 et C 99-20.868 ; Attendu que le 21 novembre 1996, Alain

que les premiers juges ont retenu à la charge de Gino X... le manquement à ses obligations en matière de formation à la sécurité des salariés et l'infraction d'homicide involontaire sur les personnes d'Alain

stupéfiants et l'a condamné à sept années d'emprisonnement, ainsi qu'à des pénalités et amendes douanières ; "aux motifs que Patrick X... a été mis en cause par deux autres prévenus au cours de l'enquête (Alain

Alban Y...

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juin 1999, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, notamment

DE L'HOMME ET DU CITOYEN, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 1994, qui dans la procédure suivie, après relaxe du prévenu, contre Alain

pourvoi formé par : - LA SOCIETE PRESERVATRICE FONCIERE VIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 12 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1993, qui, pour exercice de travail clandestin, escroqueries, recels et usage de faux, infractions à la

Alain X..., André C..., Ludovic Y..., Jantzen, Christian A... et de Mme Marie-Josée B... ; qu'il a été déclaré coupable de complicité d'escroquerie par instructions et par fourniture de moyens sans qu'il

aucune distinction selon qu'il s'agit des débats sur l'action publique ou sur l'action civile ; que, dès lors, les textes susvisés ont été méconnus" ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour Alain

d'assistance et de sécurité et que l'éloignement de la station et les 40 minutes nécessaires à l'hélicoptère de secours pour arriver sur les lieux n'étaient imputables qu'à la météorologie et au milieu alpin