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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9a
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 06/14855 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 27 Juillet 2006 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 06/56177 APPELANTE LA SOCIÉTÉ TBI SHAM
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01357_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
administratif de La Réunion de condamner solidairement le centre hospitalier universitaire de La Réunion, groupe hospitalier Sud Réunion (CHU de La Réunion) et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM
Source officielleChambre 1-6
65a0e64e5bbe450008b2cbc8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[X] [E] et la SHAM à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc19
16 juillet 2008
16 juillet 2008
222-37 AL. 1, 222-44, 222-45, 222-47, 222-48, 222-49 AL. 1, 222-50, 222-51 du Code pénal poursuivi pour TRANSPORT NON AUTORISE DE STUPEFIANTS, de 2007 à 2008, à BARON, TRUMILLY, CREPY EN VALOIS, et
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300207
17 février 2022
17 février 2022
[Cadastre 7] mais également des droits sur la parcelle AL [Cadastre 6] dont elle est une des copropriétaires, que ces deux parcelles sont adjacentes et communicantes et que la parcelle AL [Cadastre 6]
Source officiellecomm
613724c0cd58014677418111
11 juillet 2006
11 juillet 2006
Bin Saleh Al X..., Sheikh Seed Bin Tahnoon Al Y... et Rashid Al Z... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société United transfer technology limited ; Sur la recevabilité
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502891_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
K... n’occupe pas illégalement la parcelle AL 198, car il a acquis le 10 mai 2022 un terrain de 360 m² situé sur la parcelle par acte sous seing-privé auprès de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204850_20220825
25 août 2022
25 août 2022
CA AL, de Mme CF O, de M. Y AL, de M. J K, de M. M AL, de Mme CH BC, de M. J AP, de M. BB AL, de Mme P BV, de M. AO BR, de M. AW AL, de Mme W AJ, de Mme Z BV, de Mme Z AL, née BV, de M. AS AL, de M.
Source officielleCour d'Appel
PARIS, assistée de Me Brucec/MEE de la PUK DLA PIPER UK LLP
6253cc1bbd3db21cbdd8f24e
8 mars 2012
8 mars 2012
La société Al Ardh Al Kabidha est une société spécialisée dans l'assistance et le conseil en matière de marchés de travaux publics.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2601636_20260225
25 février 2026
25 février 2026
182, AL 183, AL 184 et AL 185.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01988_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
à lui verser la somme de 94 179 euros ; 2°) de mettre les dépens à la charge du CHRU de Lille et de la SHAM ; 3°) de mettre à la charge du CHRU de Lille et de la SHAM une somme de 3 000 euros sur
Source officielle6ème chambre
DTA_2107293_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier régional universitaire de Lille et son assureur, la Société hospitalière d'assurance mutuelle (SHAM
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405059_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
826, AL 827, AL 828, AL 833, AL 830, AL 832 et AL 834, et situés à proximité du chantier de rénovation du musée de la Création France situé Square Chopin à Bègles (33130) avec pour mission de : 1°)
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301187
5 novembre 2015
5 novembre 2015
et correspondant à la parcelle détachée du lot n° 3 ;- la parcelle Al 644 appartenant à Daniel Y... et correspondant au lot n° 2 ; * les parcelles Al 678, Al 679 appartenant à D...
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Le groupe hospitalier Sud Ile-de-France et la SHAM concluent au rejet des demandes. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Sur les conclusions présentées par le CHU de Rennes et la SHAM à fin de décharge des sommes mises à la charge de la SHAM par le titre exécutoire du 18 mai 2018 : 2.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101879_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La somme de 2 998,40 euros doit être mise à la charge, solidairement, du CHRU de Lille et de la SHAM. S'agissant de l'assistance d'une tierce personne temporaire : 27.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105370_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
à savoir, d'une part, Al Badr - 1er degré, ouvert en 2013 et géré par l'association Al Badr jusqu'à sa fermeture ordonnée par le jugement du 15 décembre 2016 susmentionné et, d'autre part, Al Badr - 2nd
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100444_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Elle fait valoir que : - la requête est tardive ; - les moyens soulevés par la société AL Distribution ne sont pas fondés.
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8146b28f3ce99faac06
25 juillet 2024
25 juillet 2024
A titre subsidiaire, CONSTATER la parfaite bonne foi de la société AL DENTE RIVIERA, En conséquence, ACCORDER à la société AL DENTE RIVIERA, un échéancier de paiement sur 24 mois, à compter de la
Source officiellePage 62 sur 3357