récentes, soit sur des puits tubés ancrés de la même façon ; qu'elle attire l'attention sur les précautions à prendre pour l'existant notamment sur les risques d'inondation des sous-sols ; que par un

de la maison d'habitation des Consorts [T]/[K] (inondations du sous-sol, et infiltrations sur un mur du sous-sol) : - exclusivement imputables à l'intervention des Sociétés BESSAGUET CONSTRUCTION et

et sous-sols, le premier rapport décrivant simplement les opérations de dépollution effectuées consistant principalement en l'extraction de gaz en sous-sol, les teneurs résiduelles en polluants après

acceptés sans équivoque après leur exécution ; qu'en retenant, pour juger la société Heude créancière de la SCI La Rive au titre de travaux afférents à la modification de l'emplacement d'un passage au sous-sol

par la société CDA concept puisque l'huissier observait notamment qu'il existait une sortie électrique sauvage dans le mur en placoplâtre, que le videserviette était inachevé, ou bien encore, qu'au sous-sol

de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) à sa demande de copie de l'intégralité du dossier de son client, composé des pièces relatives à son dossier de demande d'asile et des éléments relatifs

justice, à sa demande de communication, par courrier électronique, d'une copie des justificatifs de remise des kits correspondance et hygiène à son client, depuis son arrivée à la Maison centrale d'Arles

des heures des sonneries.

Par ailleurs, un lot sols durs a été exécuté pour un montant total de 12 271,42 euros TTC. Par devis du 24 novembre 2017, M.

..., 3°/ de la société Ludovic, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 98845 Nouméa (Nouvelle-Calédonie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 14 juin 2021, qui, pour infraction au code de l'environnement, l'a condamnée à 20 000 euros d'amende, a ordonné la remise en état des lieux sous

qu'il résulte des dispositions de l'article L. 123-1 du code de l'urbanisme que lorsqu'un plan d'occupation des sols fixe un ou des coefficients d'occupation des sols, ce plan ne peut comporter des dispositions

en sous-sol sont, sauf impossibilité technique, intégrés au volume bâti, dans l'alignement de la façade ". 5.

des documents suivants relatifs au maire d'Alzen : 1) son bulletin de salaire de maire ; 2) son bulletin de salaire de conseiller général ; 3) son bulletin de salaire de président de la communauté du

socle témoigne d'une véritable occupation du sol, attestant du caractère non aisément démontable de l'antenne ; l'emprise au sol d'une antenne relais de téléphonie mobile doit être appréciée en tenant

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire