[I] et Mme [O] sont nés deux enfants, [O], le [Date naissance 1] 2002, et [U], le 7 février 2008 ; qu'une ordonnance de non-conciliation a, notamment, fixé le droit d'accueil du père du vendredi

[M] [T], [I], [U], né le [Date naissance 1] à Noyant-Villages (49), FRANCE, exerçant une activité de faisanderie - élevage reproduction de faisans et perdrix - vente production et élevage de gibier, à

Tribunal de commerce d'Angers a enregistré le 30/04/2026 la déclaration de cessation des paiements de la société RDM SAS, prise en la personne de sa représentante légale, Mme [A] [W], née [Q] le [Date naissance

R..., qui l'a reconnue le lendemain de sa naissance ; que, le 24 novembre 2014, M.

traitement des eaux de piscine durant l'été et une activité de location d'appartements à l'année dans la partie des locaux qui ne sont pas réservés à son activité commerciale ; qu'un incendie a pris naissance

O... née le [...] ; que pour expliquer l'existence d'un acte de naissance concernant une tierce personne, Mme B... soutient qu'il existe en réalité deux registres de naissance, l'un concernant les naissances

assigné Electricité de France-Gaz de France (EDF) pour obtenir réparation de ses préjudices ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt énonce que le feu destructeur de la menuiserie a pris naissance

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Yolande Le Goff a donné naissance

et son assureur, la société Italia Assicurazioni ; que le syndicat a assigné en garantie Mme X..., propriétaire de l'appartement du quatrième étage où la fuite d'un compteur d'eau chaude avait pris naissance

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 novembre 2020), le 1er février 2013, Mme [I], dont la grossesse avait été suivie par Mme [D], gynécologue obstétricien (le médecin), a donné naissance à [O], atteint d'une

[M] [P] [V], se disant né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 3], revendique la nationalité française en tant que fils de [F] [P] [V], né à [Localité 3] en 1935, de nationalité française et de Mme [

[N] [Y] [I], se disant né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 3], revendique la nationalité française en tant que fils de [F] [Y] [I], né à [Localité 3] en 1935, de nationalité française, et de Mme

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 avril 2022), Mme [N] [E] [U], se disant née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2], revendique la nationalité française en tant que fille de [L] [E] [U], né à [Localité

[Z] [T], né le [Date naissance 1] 1982. 3. Par un arrêt rendu après renvoi sur les intérêts civils, la cour d'assises a condamné [H] [S] à payer à M.

[I] et de Mme [J], est issu [U], né le [Date naissance 1] 2009. 2.

Le 13 novembre 2012, Mme [P] a donné naissance à [N], à la suite d'une assistance médicale à la procréation (AMP) pratiquée en Espagne. 3. Mme [P] et Mme [U] se sont mariés le 6 juillet 2013.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 mars 2025), l'enfant [O] [R], née le [Date naissance 1] 2010 de Mme [D] et M.

EXPOSE DU LITIGE : De l'union de Monsieur [W] [B] et de Madame [E] [S] sont nés 6 enfants : - [H] [B] née le [Date naissance 16] 1947 à [Localité 18] - [L] [B] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité