AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6438f1cba942a604f5e931b3
13 avril 2023
13 avril 2023
contre Me [M] [W], ' débouté la SNC 2M Maine Management de l'intégralité de ses demandes, ' condamné la SNC 2M Maine Management à payer à la société Centrale Kredietverlening, venant aux droits de la
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c105d2ded2ab7c85a84
30 janvier 2024
30 janvier 2024
MANAGEMENT à lui payer la somme de 10.000,00 euros en réparation de son préjudice moral ; - Condamner la SAS CLASSICO SPORTS MANAGEMENT à lui payer la somme de 20.000,00 euros en réparation de son préjudice
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65af6843b6c6260008b5309c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société NEXITY PROPERTY MANAGEMENT est chargée de la gestion de l'immeuble.
Source officielle6ème Chambre
644b63b1c51457d0f882dd66
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Armour Risk Management Ltd n'a pas constitué avocat.
Source officielleService des référés
67ed8124da9e15c5131fb56c
2 avril 2025
2 avril 2025
Nexity Property Management a maintenu les termes de ses assignations.
Source officielle4e chambre civile
662b43c6fe254500083148ea
25 avril 2024
25 avril 2024
Condamner la société Toyota insurance management aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e1fe25450008314a6a
25 avril 2024
25 avril 2024
Le 11 décembre 2009, la société Key Biscayne Asset Management et M.
Source officielleChambre 3-1
6707700381e733ee26982d1b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Débouter la SARL Soleil Management de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6788a21eb815c30a4df70a98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alors que toutes deux pénétraient dans la cabine qu'elles pensaient libre, elles se sont retrouvées extrêmement choquées de vous trouver allongée sur une table de massage prévue pour une seule personne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10430
6 novembre 2019
6 novembre 2019
par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société PM accueil, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement Prestations et management
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603279956c6a03ad93284a5a
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Le pourvoi formé par la société AIG MANAGEMENT FRANCE contre cet arrêt a été rejeté par la Cour de cassation le 28 janvier 2015.
Source officielle8ème chambre
6791dfee1c87724b5e69d8a3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
De Projets ; En conséquence, Juger irrecevables les demandes en paiement de la société Cetis Management De Projets ; Rejeter toutes demandes, fins et prétentions de la société Cetis Management
Source officielle8ème chambre
678578e9aaacbea0fe684c05
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Sur l’intervention volontaire de la SAS BNP Paribas Real Estate Property Management France La société BNP Paribas Real Estate Property Management France SAS, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n°337
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50942150aadff23dc9c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[J] [T] a été embauché par la Sas Sushi Shop management en qualité de manager confirmé, statut cadre, niveau V échelon 1 de la convention collective nationale de la restauration rapide.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109562_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par un acte, enregistré le 20 juin 2022, la société ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) agissant pour
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
Dans ses conclusions n° 3 régulièrement transmises le 27 novembre 2015, auxquelles il convient de se reporter, la SAS Advenis Property Management, nouvelle dénomination de la société Adyal Property Management
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688311214d9076bf079c2237
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[P] à la société Cybele Asset Management, a, notamment : ' débouté M.
Source officiellecomm
613720a4cd580146773ecd59
17 mars 1987
17 mars 1987
octobre 1984), que la société Compagnie Internationale pour l'Informatique Honeywell Bull (société Honeywell Bull) s'était engagée à livrer en juillet 1979 un matériel informatique à la société PB Management
Source officielle1ère Chambre
650d301371dfcd8318200c57
8 août 2023
8 août 2023
de I'artlcle 700 du code de procédure civile - condamné la societe FONCIA PROPERTY MANAGEMENT aux dépens.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61624a80a68110eae5b69009
13 mai 2014
13 mai 2014
[D] [C], ancien directeur général adjoint d'Altran CIS, a créé le 1er mars 2012 la société LOUNELL MANAGEMENT et dirige la société S'TEAM MANAGEMENT. M.
Source officiellePage 61 sur 1660