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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6438f1cba942a604f5e931b3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

contre Me [M] [W], ' débouté la SNC 2M Maine Management de l'intégralité de ses demandes, ' condamné la SNC 2M Maine Management à payer à la société Centrale Kredietverlening, venant aux droits de la

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c105d2ded2ab7c85a84

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

MANAGEMENT à lui payer la somme de 10.000,00 euros en réparation de son préjudice moral ; - Condamner la SAS CLASSICO SPORTS MANAGEMENT à lui payer la somme de 20.000,00 euros en réparation de son préjudice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65af6843b6c6260008b5309c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La société NEXITY PROPERTY MANAGEMENT est chargée de la gestion de l'immeuble.

Source officielle
CA

6ème Chambre

644b63b1c51457d0f882dd66

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Armour Risk Management Ltd n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8124da9e15c5131fb56c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Nexity Property Management a maintenu les termes de ses assignations.

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c6fe254500083148ea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Condamner la société Toyota insurance management aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43e1fe25450008314a6a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 11 décembre 2009, la société Key Biscayne Asset Management et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d1b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Débouter la SARL Soleil Management de toutes ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6788a21eb815c30a4df70a98

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Alors que toutes deux pénétraient dans la cabine qu'elles pensaient libre, elles se sont retrouvées extrêmement choquées de vous trouver allongée sur une table de massage prévue pour une seule personne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10430

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société PM accueil, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement Prestations et management

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603279956c6a03ad93284a5a

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Le pourvoi formé par la société AIG MANAGEMENT FRANCE contre cet arrêt a été rejeté par la Cour de cassation le 28 janvier 2015.

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfee1c87724b5e69d8a3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

De Projets ; En conséquence, Juger irrecevables les demandes en paiement de la société Cetis Management De Projets ; Rejeter toutes demandes, fins et prétentions de la société Cetis Management

Source officielle
TJ

8ème chambre

678578e9aaacbea0fe684c05

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Sur l’intervention volontaire de la SAS BNP Paribas Real Estate Property Management France La société BNP Paribas Real Estate Property Management France SAS, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n°337

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6350e50942150aadff23dc9c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[J] [T] a été embauché par la Sas Sushi Shop management en qualité de manager confirmé, statut cadre, niveau V échelon 1 de la convention collective nationale de la restauration rapide.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2109562_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Par un acte, enregistré le 20 juin 2022, la société ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) ODDO BHF ASSET MANAGEMENT (EX FRANKFURT TRUST INVEST LUXEMBOURG AG) agissant pour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035cf67510a023663109c15

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Dans ses conclusions n° 3 régulièrement transmises le 27 novembre 2015, auxquelles il convient de se reporter, la SAS Advenis Property Management, nouvelle dénomination de la société Adyal Property Management

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311214d9076bf079c2237

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[P] à la société Cybele Asset Management, a, notamment : ' débouté M.

Source officielle
CC

comm

613720a4cd580146773ecd59

Cassation

17 mars 1987

17 mars 1987

octobre 1984), que la société Compagnie Internationale pour l'Informatique Honeywell Bull (société Honeywell Bull) s'était engagée à livrer en juillet 1979 un matériel informatique à la société PB Management

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d301371dfcd8318200c57

Appel

8 août 2023

8 août 2023

de I'artlcle 700 du code de procédure civile - condamné la societe FONCIA PROPERTY MANAGEMENT aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61624a80a68110eae5b69009

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

[D] [C], ancien directeur général adjoint d'Altran CIS, a créé le 1er mars 2012 la société LOUNELL MANAGEMENT et dirige la société S'TEAM MANAGEMENT. M.

Source officielle

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