CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 365 résultats pour « coefficient 280 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Le classement des candidats est établi en fonction du total des points obtenus à chacune des épreuves après application du coefficient s'y rapportant.
Article 5
biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 Les coefficients
Ce classement est établi en fonction du total général des points obtenus par les candidats, après application des coefficients.
Le conseil de perfectionnement donne son avis sur : 1° L'orientation générale de l'enseignement à l'école nationale de la météorologie ; 2° Les programmes, épreuves et coefficients des examens d'admission, de fin d'année et de fin d'études ; 3° Les programmes
Article V 6
Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246. § 2. Les commandes des dispositifs de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques.
d'énergie qui s'accompagne d'un remplacement de combustible solide, liquide ou gazeux par un combustible solide, liquide ou gazeux moins émetteur de gaz à effet de serre donne lieu à un volume de certificats d'économies d'énergie multiplié par un coefficient
LEGIARTI000023590953
Epreuve de connaissances managériales et de gestion (coefficient 6) Cette épreuve comporte : une préparation sans documents de deux heures et une présentation de l'argumentaire du candidat suivie d'un entretien avec le jury d'une durée maximale d'une
Article R311-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 89
Ces bonifications ne devront pas excéder le coefficient six pour celles afférentes aux combats, ou la durée de dix jours pour celles afférentes aux situations personnelles. Leurs modalités d'application sont fixées par arrêté interministériel.
Article 14
Le classement des candidats est établi en fonction du total des points obtenus à la phase d'admissibilité et à l'audition après application du coefficient s'y rapportant.
Article 15
Article Annexe II
novembre 2023, texte n° 25 (NOR : ENER2317825A) : " 2° A l'annexe 2, paragraphe " b) Compensation des déconnexions et limitations de puissance ", l'occurrence du terme : " Ci " est remplacée par : " Di " dans la formule de C0. " -Cqualité, n est le coefficient
Article Annexe 7-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 96 > 14
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA BOURSE COMMUNE Tableau n° 1 PRODUIT HORS TAXES COEFFICIENT CALCUL De 0 à 100 000 euros (a) De 100 000 à 200 000 euros (b) De 200 000 à 500 000 euros (c) De 500 000 à 1 000
Article A811-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
La note est affectée d'un coefficient 3.
Article A812-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74
producteur), y compris pour les dispositifs d'enseignement à distance 28 € par heure Face-à-face pédagogique, y compris préparation du contenu de l'intervention, Conférence 84 € par heure Conférence exceptionnelle 126 € par heure 280
Article ANNEXE I
horizontal un angle supérieur à 60° ; A est la surface de la paroi comptée en tableau et exprimée en mètres carrés ; S est son facteur solaire, égal au rapport de l'énergie solaire transmise par cette paroi à l'énergie solaire incidente ; U est un coefficient
Article 4 bis
s'il prouve que les biens dont l'usufruit a été aliéné ou converti moyennant une rente viagère, ne lui procurent pas, par rapport à la date de la constitution de la rente, un accroissement de revenus résultant des circonstances économiques dont le coefficient
Article 3
Ce dossier ne peut excéder quinze pages (durée : deux heures ; coefficient 3). Cette épreuve est destinée à mesurer les connaissances du candidat et à évaluer les compétences suivantes : compréhension, analyse et synthèse.
Ce dossier ne peut excéder vingt-cinq pages (durée : deux heures ; coefficient 3). Cette épreuve est destinée à mesurer les connaissances du candidat et à évaluer les compétences suivantes : compréhension, analyse et synthèse.
Page 61 · 2 365 résultats