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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERES A VIDER
69dabea8cdc6046d47ec1402
7 juillet 2025
7 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard SCHOCHER Juges : Monsieur Jacques CEREZO Madame Flore CHATELET Greffier lors des débats : Monsieur Georges CLERC
Source officielle1ere Chambre
6710aa51be64d7e510244f9a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ENERGIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
64a3b89a6523a105dba2b00c
3 juillet 2023
3 juillet 2023
] né le [Date naissance 6] 1957 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 12] Non représentés COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle4ème Chambre
6864bea7f8541312a816c4aa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au barreau de LA ROCHE SUR YON DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [W] [I] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508214_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
B A, représenté par Me Clerc, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de décision implicite par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508216_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2025, Mme B A, représentée par Me Clerc, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2526015_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
B..., représenté par Me Clerc, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2515416_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Clerc, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2515878_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C..., représenté par Me Clerc, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304985_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A B, représenté par Me Clerc, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305250_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 août 2023 et le 28 août 2023, Mme A B, agissant en qualité de représentante légale de son enfant mineur C B, représentée par Me Clerc
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303344_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 août 2023, M. et Mme B A, représentés par Me Clerc, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fils
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007628988
21 juillet 1989
21 juillet 1989
Y..., clerc principal de l'étude, a été désigné comme suppléant du notaire ; qu'il a assuré cette fonction du 6 février au 17 décembre 1978 et a perçu la moitié des produits nets réalisés par l'office
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d482
24 janvier 2011
24 janvier 2011
.-87220 FEYTIAT représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 4656 du
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddd7
9 mai 2011
9 mai 2011
Date de clôture de l'instruction : 18 Mars 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 24 Mars 2011 Date de mise à disposition : 09 Mai 2011 Audience présidée par Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32e
27 juin 2011
27 juin 2011
***** Date de clôture de l'instruction : 13 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 25 Mai 2011 Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Audience présidée par Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e35b
27 juin 2011
27 juin 2011
* * Date de clôture de l'instruction : 06 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 18 Mai 2011 Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Audience présidée par Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63a
12 septembre 2011
12 septembre 2011
à disposition : 12 Septembre 2011 COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75e
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Date de clôture de l'instruction : 26 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 15 Juin 2011 Date de mise à disposition : 12 Septembre 2011 Audience présidée par Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea25
12 décembre 2011
12 décembre 2011
tenues en Chambre du Conseil : 10 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 12 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC
Source officiellePage 61 sur 407