AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie de Tahiti, dont le siège social est ..., en cassation d'un

Un mémoire, enregistré le 8 septembre 2023 pour la SAS Brasserie Luxovienne, n'a pas été communiqué.

BRASSERIE DU STADE C/ S.A.R.L. LUMIA CARRELAGES, S.A.S.

La société Hôtel Continental Brasserie demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Le Passage aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Le Passage à payer la somme de 3 000 euros à la société Brasserie

[H] et [L] et de la société Les Autres Bières, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Brasserie [K], et l'avis de M.

Si, comme le soutient désormais la société Brasserie et développement, cette lettre avait seulement manifesté l'existence de discussions pré contractuelles, mandat n'aurait pas été donné au notaire de

immatriculée, le 17 octobre 1963, au registre des sociétés, et a son siège social sis 42, boulevard de Clichy à Paris (75018) (pièce n° 15a) ; que la société Paris Montmartre exerce l'activité de bar, brasserie

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête susvisée dela société anonyme "GRANDE BRASSERIE DES ENFANTS DE GAYANT" est rejeté.

X..., engagé par la société Brass (la société) en qualité de chef de cuisine, a été victime d'un accident du travail le 31 août 2001 ; que la déclaration d'accident du travail adressée par l'employeur

Sur l'intervention en défense de la société Brasserie Milles : 2.

Article 2 : La Société des Brasseries et Casinos "LES FLOTS BLEUS" est déchargée de la taxe sur les salaires relative à l'année 1979.

DE CHARTRES 15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1276 Numéro de Procédure collective : 2022RJ215 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : Brasserie

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 ENQUETE : SAS BRASSERIE DE PONTPOINT Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Brasserie de Kronenbourg, dont le siège social

A et la société Brasserie Artésienne déclarent se désister de leur requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

La SASU Brasserie Victor soutient que l'urgence est caractérisée compte tenu de la situation désastreuse de sa trésorerie.

TRAVAILLEURS, EN CONTREPARTIE OU A L'OCCASION DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE LES GRATIFICATIONS VERSEES, A L'OCCASION DE LA REMISE DE DIPLOMES OU MEDAILLES, A CERTAINS SALARIES DE LA SOCIETE BRASSERIE